Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise DATEXIM 07/07/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DBV TECHNOLOGIES 04/03/2019
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DBV TECHNOLOGIES 08/01/2024
Accord relatif à la négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de 2024 au sein de DBV Technologies
ACCORD

Accord d'entreprise DBV Technologies 30/01/2026
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DIAG2TEC 31/12/2020
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 26/07/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 21/09/2018
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 11/02/2019
Accord sur le versement d'une prime pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 30/07/2019
Accord Collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 18/09/2019
Accord collectif relatif au périmètre du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 30/09/2019
ACCORD COLLECTIF UES DIAM BOUCHAGE REGIME DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 07/05/2020
Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 16/10/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 22/07/2021
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 16/09/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 29/03/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 15/06/2022
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 05/07/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 19/09/2023
Accord collectif relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité social et économique de l'UES DIAM dans le cadre des élections 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 19/09/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 05/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 05/07/2024
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 28/01/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE 07/07/2025
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM CONCEPT 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL: ASTREINTES ET FORFAIT JOURS
ACCORD