Accords d'entreprise : Restauration de type rapide
CONCESSIONS GARES FRANCE
Accord d'entreprise CONCESSIONS GARES FRANCE 20/11/2019
AVENANT 2 PROROGATION DES MANDATS
AVENANT
2E2J
Accord d'entreprise 2E2J 30/11/2023
ACCORD RELATIF A L AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL DE HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
A CINARCA
Accord d'entreprise A CINARCA 15/06/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
A.J CURIE
Accord d'entreprise A.J CURIE 29/10/2024
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE L EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
ACTIF UNIVERSITE
Accord d'entreprise ACTIF UNIVERSITE 20/06/2019
CHARTE DE DECONNEXION
ACCORD
ADEL EURL
Accord d'entreprise ADEL EURL 21/05/2024
Accord d’entreprise portant sur la journée de solidarité
ACCORD
ADESSY
Accord d'entreprise ADESSY 03/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions de travail des mineurs et à leur temps de travail
ACCORD
AGAPES
Accord d'entreprise AGAPES 21/11/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Agaponia
ACCORD
AGLAU
Accord d'entreprise AGLAU 13/02/2024
Aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD
AKAPICO
Accord d'entreprise AKAPICO 13/04/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
AKUBRA SAS
Accord d'entreprise AKUBRA SAS 15/12/2022
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ALATURKA 2015
Accord d'entreprise ALATURKA 2015 21/05/2024
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ALCOCER
Accord d'entreprise ALCOCER 28/01/2019
Accord sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD
ALEXIS DRAY
Accord d'entreprise ALEXIS DRAY 05/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
ALICE AU PAYS
Accord d'entreprise ALICE AU PAYS 08/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise ALICE AU PAYS 24/08/2023
Procès-verbal du référendum organisé auprès des salariés sur le projet d'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ALTERNATIVE
Accord d'entreprise ALTERNATIVE 20/02/2024
Accord relatif à l'accès aux conventions individuelles de forfait annuel jours
ACCORD
ALTO CAFE
Accord d'entreprise ALTO CAFE 21/11/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
AMINE SOUISSI
Accord d'entreprise AMINE SOUISSI 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACITIVITE PARTIELLE
ACCORD
AMREST DELCO FRANCE
Accord d'entreprise AMREST DELCO FRANCE 08/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE AMREST DELCO FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise AMREST DELCO FRANCE 08/02/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS AU SEIN D'AMREST DELCO FRANCE S.A.S.
AVENANT
Accord d'entreprise AMREST DELCO FRANCE 16/04/2019
Accord sur la mise en place du comité social et économique au sein de la société Amrest Delco France
ACCORD
Accord d'entreprise AMREST DELCO FRANCE 29/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS - AMREST DELCO FRANCE S.A.S.
ACCORD
Accord d'entreprise AMREST DELCO FRANCE 24/08/2020
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AMREST DELCO FRANCE 09/03/2022
Accord de méthodologie relatif à la procédure d'information et consultation du CSE d'AMREST DELCO FRANCE SAS sur le Projet d'adaptation des fonctions supports
ACCORD
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