Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
GROUPE VERMANDE
Accord d'entreprise GROUPE VERMANDE 22/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AUGMENTATION CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à la durée hebdomadaire de travail
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à la durée quotidienne de travail
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord collectif sur les astreintes administratives
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord collectif sur les astreintes médicales
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord collectif sur les astreintes techniques
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 22/04/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 16/03/2021
Accord collectif relatif au versement de l'indemnité SEGUR
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 24/02/2023
Accord sur la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 13/09/2023
Accord sur le Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 24/10/2025
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 16/03/2026
Accord d'entreprise du 16 mars 2026 sur la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 12/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
GROUPEMENT COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DE COULOMME
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DE COULOMME 22/04/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle
ACCORD
GROUPEMENT D'EMPLOYEURS POUR LA GESTION ADMINISTRATIVE DES ASSOCIATIONS
Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS POUR LA GESTION ADMINISTRATIVE DES ASSOCIATIONS 06/11/2023
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail au GEG2A
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIALE
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIALE 20/10/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE 20/10/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEENT D'UNE PRIME EXCEPTIONELLE POUR 2021
ACCORD
GSF JUPITER
Accord d'entreprise GSF JUPITER 07/11/2017
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise GSF JUPITER 12/12/2022
Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise GSF JUPITER 05/04/2023
ACCORD HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise GSF JUPITER 29/11/2024
organisation et périodicités des négociations obligatoires
ACCORD
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