Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
GROUPE ROYER
Accord d'entreprise GROUPE ROYER 14/03/2023
Un Accord Annuel Portant sur les Salaires Effectifs et les Avantages Sociaux
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ROYER 06/03/2024
Accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ROYER 27/02/2025
Un Accord à durée Déterminée pour la Négociation d'un Accord PSE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ROYER 11/02/2026
Un Accord Portant sur les Salaires Effectifs et les Avantages Sociaux
ACCORD
GROUPE VACHER
Accord d'entreprise GROUPE VACHER 01/03/2023
accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD
GROUPE VERMANDE
Accord d'entreprise GROUPE VERMANDE 22/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AUGMENTATION CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à la durée hebdomadaire de travail
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à la durée quotidienne de travail
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord collectif sur les astreintes administratives
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord collectif sur les astreintes médicales
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord collectif sur les astreintes techniques
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 27/03/2019
Accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDIC 22/04/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 16/03/2021
Accord collectif relatif au versement de l'indemnité SEGUR
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 24/02/2023
Accord sur la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 13/09/2023
Accord sur le Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 24/10/2025
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 16/03/2026
Accord d'entreprise du 16 mars 2026 sur la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE MEDICO SOCIAL 12/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
GROUPEMENT COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DE COULOMME
Accord d'entreprise GROUPEMENT COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DE COULOMME 22/04/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle
ACCORD
Groupe Royer
Accord d'entreprise Groupe Royer 06/11/2023
Avenant N°2 à l'accord à durée déterminée sur le télétravail du 10/12/2021
AVENANT
Accord d'entreprise Groupe Royer 21/11/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L’ENTREPRISE
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas