Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise GIE REVELIS 23/04/2024
Accord collectif relatif à la prime de présence des secrétaires médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise GIE REVELIS 14/05/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RSM OUEST 16/06/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein du GIE RSM OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise GIE SEDNA SANTE 21/10/2022
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GIE TECALEMIT SERVICES 04/11/2019
Accord d'entreprise relatifs aux régimes de frais de santé et de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise GIE TECALEMIT SERVICES 20/12/2022
AVENANT A L’ACCORD DU 4 NOVEMBRE 2019 RELATIF AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise GIE TECALEMIT SERVICES 15/03/2024
Accord d'entreprise Prime complémentaire naissance / adoption
ACCORD

Accord d'entreprise GIE TECALEMIT SERVICES 04/04/2024
Accord relatif à la politique salariale 2024 GIE TECALEMIT SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE TECALEMIT SERVICES 30/04/2024
Accord collectif relatif aux gratifications des médailles d’honneur du travail et à l’ancienneté groupe
ACCORD

Accord d'entreprise GIE TECALEMIT SERVICES 03/04/2025
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2025 GIE TECALEMIT SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE U.F.P. 25/01/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise GIE U.F.P. 21/03/2018
Un accord relatif aux horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise GIE U.F.P. 04/09/2023
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GIE U.F.P. 20/04/2023
NAO 2023 et journée de solidarité 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIE U.F.P. 11/04/2024
NAO 2024 et journée de solidarité 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GIE U.F.P. 17/04/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE U.F.P. 03/04/2025
accord relatif au télétravail régulier et exceptionnel au sein de l'UES UFP
ACCORD

Accord d'entreprise GIE U.F.P. 20/03/2026
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GOUDICI 28/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET LE STATUT DE CADRE DIRIGEANT
ACCORD

Accord d'entreprise GPO SIEGE 09/07/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION VARIABLE AVENANT n°1
AVENANT

Accord d'entreprise GPO SIEGE 14/01/2026
Accord collectif relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap 206-2027-2028
ACCORD

Accord d'entreprise GPO SIEGE 16/01/2026
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CAHORS 16/06/2020
AVENANT ACCORD RENOUVELLEMENT COMITE DE GROUPE DE GROUPE CAHORS 2020-2024
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE CAHORS SA 11/01/2019
Accord collectif du Groupe CAHORS portant sur le fonctionnement des C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CAHORS SA 11/10/2019
AVENANT DE REVISION AUX ACCORDS COLLECTIFS DE GROUPE
AVENANT