Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 27/04/2024
ACCORD A DUREE DÉTERMINÉE RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 27/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REPRISE D’ANCIENNETE AU SEIN DE LA FONDATION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 27/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BAREME DES INDEMNITES KILOMETRIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 09/09/2024
AVENANT N°3 DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES CONGES PAYES DE VACANCES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 09/09/2024
accord d’entreprise RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN PLAN SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 09/09/2024
accord d’entreprise RELATIF A L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 01/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE DE CERTAINES PROFESSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 04/03/2025
AVENANT 1 INTERPRETATIF : ACCORD A DUREE DÉTERMINÉE RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 01/09/2025
Accord d'entreprise relatif au maintien de salaire employeur en cas de maladie non professionnelle au sein de la Fondation
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 28/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION DES REMUNERATIONS DE CERTAINS METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 28/10/2025
AVENANT 1 A L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE EMPLOYEUR EN CAS DE MALADIE NON PROFESSIONNELLE AU SEIN DE LA FONDATION
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 17/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ALLOCATION DE JOURS ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 17/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 09/04/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 09/04/2026
Accord d'entreprise relatif au périmètre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 28/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE 28/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ILDYS 20/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DEFINITION DES PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ILDYS 20/12/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS PARTICULIERES CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA FONDATION ILDYS
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION ILDYS 20/12/2017
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA FONDATION ILDYS
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 12/03/2018
UN ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT PROROGATION DU DELAI DE SURVIE TEMPORAIRE D'ACCORDS COLLECTIFS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 16/12/2021
AVENANT A L'ACCORD DU 10 NOVEMBRE RELATIF A L'INDEMNISATION KILOMETRIQUE POUR LES TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL/TRAVAIL-DOMICILE : FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 27/09/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 08/07/2026
Un acccord sur la qualité de vie et des Conditions de Travail de la Fondation Massé-Trévidy
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF 03/10/2023
Accord sur la mise en place d'un dispositif de don de jours
ACCORD