Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

ACCORINVEST

Accord d'entreprise ACCORINVEST 07/06/2021
Accord en faveur de l'intégration et du maintien dans l'emploi des personnes handicapées 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACCORINVEST 26/05/2021
Accord sur la mise en place d'une mesure d'APLD du 26 mai 2021 - (acte de publication partielle)
ACCORD

Accord d'entreprise ACCORINVEST 26/05/2021
Avenant n°1 du 26 mai 2021 à l'accord Groupe de méthode AccorInvest France conclu le 22 février 2021
AVENANT

ACCUEIL MILLAU SEGUR

Accord d'entreprise ACCUEIL MILLAU SEGUR 11/10/2018
Amplitudes horaires
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL MILLAU SEGUR 11/10/2018
Transferts et congés trimestriels pour les services administratifs
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL MILLAU SEGUR 08/02/2019
Prime exceptionnelle et pouvoir d'achet
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL MILLAU SEGUR 13/12/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ACCUEIL SOUTIEN LUTTE CONTRE DETRESSES

Accord d'entreprise ACCUEIL SOUTIEN LUTTE CONTRE DETRESSES 21/11/2022
ACCORD PORTANT SUR L INDEMNITE MENSUELLE METIERS SOCIO EDUCATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL SOUTIEN LUTTE CONTRE DETRESSES 28/07/2025
ACCORD ISSU DE LA NAO 2025
ACCORD

ACORUS SERVICES

Accord d'entreprise ACORUS SERVICES 31/10/2025
Un ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ACORUS SERVICES 17/12/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L'APPLICATION DE LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD

ACTUAL GROUP SUPPORTS

Accord d'entreprise ACTUAL GROUP SUPPORTS 11/12/2024
Avenant n°1 à l’accord de groupe relatif à la reconnaissance des nouvelles Unités économiques et sociales et à la mise en place des Comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL GROUP SUPPORTS 22/04/2025
ACCORD DE GROUPE RELATIF À L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DES SALARIÉS DU GROUPE ACTUAL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL GROUP SUPPORTS 24/11/2025
Accord de groupe instituant un compte épargne-temps pour les salariés permanents du groupe ACTUAL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL GROUP SUPPORTS 24/02/2026
Avenant n°2 à l’ACCORD DE GROUPE du 23 juillet 2024 RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES NOUVELLES UNITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES ET À LA MISE EN PLACE DES COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES
ACCORD

ADAGE

Accord d'entreprise ADAGE 02/05/2024
Accord ATT ADAGE
ACCORD

ADAPEI DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Accord d'entreprise ADAPEI DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 20/02/2018
Compte Epargne Temps
ACCORD

ADASMS

Accord d'entreprise ADASMS 12/12/2023
PV NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADASMS 13/01/2026
PV NAO 2025
ACCORD

ADECCO GROUPE FRANCE

Accord d'entreprise ADECCO GROUPE FRANCE 11/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ADECCO GROUPE FRANCE 25/01/2019
AVENANT N°2 RELATIF A L'ANNEXE SUR E COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ADECCO GROUPE FRANCE 31/12/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADECCO GROUPE FRANCE 01/10/2019
Accord collectif sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADECCO GROUPE FRANCE 18/12/2020
AVENANT N°1 RELATIF A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ADECCO GROUPE FRANCE 08/07/2022
Avenant n°6 à l’accord relatif à la mise en œuvre d’un régime de protection sociale complémentaire de remboursement des frais de santé et de régime de prévoyance
AVENANT

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