Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise ALLO MARTINE 18/12/2025
Accord annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 03/11/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 23/12/2021
Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 16/12/2022
Accord cadre relatif à la QVCT
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise ALMERYS 23/12/2022
Avenant à l'accord-cadre sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de valeur ajoutée dans l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ALMERYS 24/02/2023
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 21/12/2023
Avenant à l'accord cadre sur les modalités d'organisation de la NAO relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 16/02/2024
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 30/09/2024
Accord-cadre sur les modalités d'organisation de la négociation relative au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 21/10/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 06/12/2024
Avenant accord cadre sur les modalités d'organisation de la négociation relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ALMERYS 16/12/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA 22 19/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHALINK HOLDING 22/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHALINK HOLDING 31/01/2023
ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ALPHALINK
ACCORD

Accord d'entreprise ALZANE 09/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONSECUTIF A LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AMAVIA COLLECTION 24/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMEG GROUP 10/07/2024
UN ACCORD DE PARTICIPATION DE L'UES AMEG
ACCORD

Accord d'entreprise ANNECY BETON CARRIERES 26/11/2020
UN ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 27/10/2017
Accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 02/04/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation de la prise de congés dans un contexte de crise sanitaire liée au COVID-19 et à l’application de l’ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 23/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à la participation du personnel au maintien de l'activité dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 19/09/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 17/12/2024
Accord d'entreprise portant sur les conventions en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 17/12/2024
Accord relatif à la prévention des risques psychosociaux
ACCORD