Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise ALPHALINK HOLDING 22/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHALINK HOLDING 31/01/2023
ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ALPHALINK
ACCORD

Accord d'entreprise ALZANE 09/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONSECUTIF A LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AMAVIA COLLECTION 24/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMEG GROUP 10/07/2024
UN ACCORD DE PARTICIPATION DE L'UES AMEG
ACCORD

Accord d'entreprise ANNECY BETON CARRIERES 26/11/2020
UN ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 27/10/2017
Accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 02/04/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation de la prise de congés dans un contexte de crise sanitaire liée au COVID-19 et à l’application de l’ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 23/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à la participation du personnel au maintien de l'activité dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 19/09/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 17/12/2024
Accord d'entreprise portant sur les conventions en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 17/12/2024
Accord relatif à la prévention des risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 30/01/2025
Accord de méthode sur le déroulement des NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 12/12/2025
AVENANT DE REVISION N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET DU 10 JUILLET 2019
AVENANT

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 29/12/2025
Accord collectif en faveur de l’emploi des salariés expérimentés
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DIRECTION GENERALE 09/10/2020
Accord additionnel à l'accord collectif d'entreprise conclu le 23 juillet 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à la participation du personnel au maintien de l'activité dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DIRECTION GENERALE 27/10/2022
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DIRECTION GENERALE 16/12/2022
Accord de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DIRECTION GENERALE 16/12/2022
Protocole d'Accord Pré-Electoral
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 05/09/2023
ACCORD ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 06/09/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 26/09/2023
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APRES 08/01/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise APRES 14/01/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APRES 14/01/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD