Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
APEI DE THONON ET DU CHABLAIS
Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 30/01/2025
Accord de méthode sur le déroulement des NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 12/12/2025
AVENANT DE REVISION N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET DU 10 JUILLET 2019
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 29/12/2025
Accord collectif en faveur de l’emploi des salariés expérimentés
ACCORD
APEI DIRECTION GENERALE
Accord d'entreprise APEI DIRECTION GENERALE 09/10/2020
Accord additionnel à l'accord collectif d'entreprise conclu le 23 juillet 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à la participation du personnel au maintien de l'activité dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DIRECTION GENERALE 27/10/2022
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DIRECTION GENERALE 16/12/2022
Accord de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DIRECTION GENERALE 16/12/2022
Protocole d'Accord Pré-Electoral
ACCORD
APF FRANCE HANDICAP
Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 05/09/2023
ACCORD ANNUALISATION
ACCORD
Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 06/09/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD
Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 26/09/2023
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
APRES
Accord d'entreprise APRES 08/01/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD
Accord d'entreprise APRES 14/01/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise APRES 14/01/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise APRES 18/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise APRES 19/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE 2023 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise APRES 13/11/2023
AVENANT ACCORD D’ENTREPRISE 2023 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
AREAS SERVICES
Accord d'entreprise AREAS SERVICES 18/02/2026
Accord relatif à la définition du nombre et du périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE pour les élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise AREAS SERVICES 18/02/2026
Accord relatif au vote par voie électronique pour l’élection des membres du CSE de la société AREAS SERVICES
ACCORD
ARPILABE SERVICES
Accord d'entreprise ARPILABE SERVICES 26/01/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ARPILABE SERVICES 26/03/2021
Accord relatif au Compte Epargne-Temps
ACCORD
ASAP DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise ASAP DEVELOPPEMENT 25/10/2021
Accord télétravail
ACCORD
ASLD
Accord d'entreprise ASLD 28/07/2025
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD
ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUB HTE GARONNE
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUB HTE GARONNE 22/03/2024
ACCORD NAO 2024-2027
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUB HTE GARONNE 02/07/2024
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Arpilabe Services
Accord d'entreprise Arpilabe Services 15/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FORFAITS EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
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