Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 15/03/2021
Accord NAO 2020
ACCORD
ASSOCIATION EMMANUELLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMANUELLE 30/09/2024
accord relatif à l'égalité femmes hommes
ACCORD
ASSOCIATION LA SASSON
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SASSON 09/11/2023
ACCORD NAO 2023 - PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
ASSOCIATION MELIORIS
Accord d'entreprise ASSOCIATION MELIORIS 01/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MELIORIS 19/02/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD
ASSOCIATION POUR LA DIRECTION ET LA GESTION DE CENTRES DE SOINS
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA DIRECTION ET LA GESTION DE CENTRES DE SOINS 27/01/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ATLANTIC METROPOLIS
Accord d'entreprise ATLANTIC METROPOLIS 25/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
AUCHAN RETAIL SERVICES
Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL SERVICES 01/04/2019
ACCORD D'UES AUCHAN RETAIL SERVICES AUCHAN RETAIL AGRO Relatif au régime de retraite à cotisations définies - Article 83
ACCORD
Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL SERVICES 05/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL SERVICES 30/07/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord d'entreprise relatif aux astreintes au sein de l'UES ARS/ARA du 05/08/2019
AVENANT
Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL SERVICES 29/06/2020
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DU CSE ARS-ARA
AVENANT
AUDIKA GROUPE
Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/03/2026
Procès verbal négociation annuelle obligatoire (NAO) 2026
ACCORD
Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/03/2026
Avenant n°4 à l'accord collectif de l'UES AUDIKAr au budget des oeuvres sociales du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/03/2026
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX MINIMA DE SALAIRE ASSOCIÉS POUR LES COLLABORATEURS DU RESEAU
AVENANT
Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/02/2026
AVENANT N°2 ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA RÉMUNÉRATION VARIABLE DU RESEAU
AVENANT
Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/03/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD FIXANT LES MODALITES D’INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE EMPLOYEUR DES COLLABORATEURS
AVENANT
Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/03/2026
Accord relatif à la mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 24/03/2026
Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion des travailleurs en situation de handicap pour l'année 2026 - 2027 - 2028
ACCORD
AUDIOTYPIE TRANSCRIPTION DE L'ATLANTIQUE
Accord d'entreprise AUDIOTYPIE TRANSCRIPTION DE L'ATLANTIQUE 31/10/2023
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AUDIT CEFAT SERVICES
Accord d'entreprise AUDIT CEFAT SERVICES 25/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PASSAGE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES
ACCORD
AUTOUR DES PAIES
Accord d'entreprise AUTOUR DES PAIES 31/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
AXA MILLESIMES GESTION
Accord d'entreprise AXA MILLESIMES GESTION 19/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de l'aménagement du temps de travail sous forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise AXA MILLESIMES GESTION 19/06/2025
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne-Temps
ACCORD
AZ SHARE
Accord d'entreprise AZ SHARE 23/05/2023
Accord d'adaptation relatif au statut des salariés de la SAS DISMA transférés à la SAS AZ SHARE
ACCORD
Association Caminante
Accord d'entreprise Association Caminante 15/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
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