Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE
Accord d'entreprise ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE 02/02/2021
Accord collectif relatif aux temps de trajet liées à la formation
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE 14/12/2022
PV NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE 21/01/2025
Egalité entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE 21/01/2025
Temps de trajet liés à la formation
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE 13/05/2025
Accord collectif relatif à la subrogation de la prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE 04/11/2025
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD
ASS ESPACE VIE POUR ADULTES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASS ESPACE VIE POUR ADULTES HANDICAPES 30/04/2018
Accord d'entreprise n°2018-01 du 30 avril 2018 relatif à la dérogation de la durée quotidienne de travail les week-ends et jours fériés
ACCORD
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 03/09/2018
Accord NAO 2018 issue de la loi REBSAMEN
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 04/02/2019
Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 17/01/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 21/01/2020
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 15/03/2021
Accord NAO 2020
ACCORD
ASSOCIATION EMMANUELLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMANUELLE 30/09/2024
accord relatif à l'égalité femmes hommes
ACCORD
ASSOCIATION LA SASSON
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SASSON 09/11/2023
ACCORD NAO 2023 - PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
ASSOCIATION MELIORIS
Accord d'entreprise ASSOCIATION MELIORIS 01/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MELIORIS 19/02/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD
ASSOCIATION POUR LA DIRECTION ET LA GESTION DE CENTRES DE SOINS
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA DIRECTION ET LA GESTION DE CENTRES DE SOINS 27/01/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ATLANTIC METROPOLIS
Accord d'entreprise ATLANTIC METROPOLIS 25/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
AUCHAN RETAIL SERVICES
Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL SERVICES 01/04/2019
ACCORD D'UES AUCHAN RETAIL SERVICES AUCHAN RETAIL AGRO Relatif au régime de retraite à cotisations définies - Article 83
ACCORD
Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL SERVICES 05/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL SERVICES 30/07/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord d'entreprise relatif aux astreintes au sein de l'UES ARS/ARA du 05/08/2019
AVENANT
Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL SERVICES 29/06/2020
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DU CSE ARS-ARA
AVENANT
AUDIKA GROUPE
Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/03/2026
Procès verbal négociation annuelle obligatoire (NAO) 2026
ACCORD
Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/03/2026
Avenant n°4 à l'accord collectif de l'UES AUDIKAr au budget des oeuvres sociales du CSE
AVENANT
Association Caminante
Accord d'entreprise Association Caminante 15/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
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