Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
BREST EN VUE
Accord d'entreprise BREST EN VUE 24/06/2025
Accord spécifique aux salariés "intermittents du spectacle vivant"
ACCORD
Accord d'entreprise BREST EN VUE 13/10/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le compte-épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise BREST EN VUE 13/10/2025
Avenant n°1 à l'accord portant création d'une unité économique et sociale
AVENANT
Accord d'entreprise BREST EN VUE 02/12/2025
Négociation annuelle 2026 portant sur la rémunération (Accord salarial 2026) et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BREST EN VUE 29/12/2025
Accord relatif au régime complémentaire de remboursement de "Frais de santé" au sein de l'UES Brest en vue
ACCORD
Accord d'entreprise BREST EN VUE 04/03/2026
Avenant n°1 à l'accord spécifique aux salariés "intermittents du spectacle vivant" relatif à l'affiliation obligatoire au régime de protection sociale AUDIENS
AVENANT
Accord d'entreprise BREST EN VUE 02/04/2026
Négociation annuelle 2026/2 égalité professionnelle Qualité de vie au travail et conditions de travail
ACCORD
BREST'AIM GIE
Accord d'entreprise BREST'AIM GIE 13/06/2024
Accord sur les contrats à durée indéterminée intermittents
ACCORD
Accord d'entreprise BREST'AIM GIE 13/06/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement de la durée du travail et les congés
AVENANT
Accord d'entreprise BREST'AIM GIE 04/12/2024
Négociation annuelle 2025 portant sur la Rémunération (Accord salarial 2025) et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BREST'AIM GIE 02/01/2025
Accord de substitution Reprise des activités des associations Brest Evénements Nautiques et de l'Office de tourisme
ACCORD
Accord d'entreprise BREST'AIM GIE 17/03/2025
UN ACCORD DE NAO 2025 /2 EGALITE PROFESSIONNELLE - QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET CONDITIONS DE TRAVAIJL
ACCORD
BUFFALO GRILL
Accord d'entreprise BUFFALO GRILL 24/01/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE DU 25 JUIN 2010 RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise BUFFALO GRILL 20/03/2019
Accord relatif aux moyens alloués aux organisations syndicales représentatives dans le cadre des négociations de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BUFFALO GRILL 17/07/2019
Dialogue Social et Comité Social et Economique
ACCORD
Brest'aim GIE
Accord d'entreprise Brest'aim GIE 30/11/2023
Accord sur le versement de la prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise Brest'aim GIE 13/12/2023
Nouvel avenant N°4 à l'accord d'entreprise du 5 juin 1992 - Modification des garanties complémentaires "Remboursement de frais de santé"
AVENANT
Accord d'entreprise Brest'aim GIE 13/03/2024
Négociation annuelle 2024/2 Egalité professionnelle Qualité de vie au travail et conditions de travail
ACCORD
C3P
Accord d'entreprise C3P 11/12/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours et au fractionnement des congés payés
ACCORD
CAFE SIRENE FRANCE
Accord d'entreprise CAFE SIRENE FRANCE 18/07/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
CANOPAIE RH
Accord d'entreprise CANOPAIE RH 16/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CARREFOUR PROXIMITE FRANCE
Accord d'entreprise CARREFOUR PROXIMITE FRANCE 13/12/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
CARRIERES DE BELLECOMBE
Accord d'entreprise CARRIERES DE BELLECOMBE 26/11/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
CEG33
Accord d'entreprise CEG33 24/01/2025
Accord collectif d'entreprise sur l'application des conventions de forfait jour
ACCORD
CEMEX BETONS CENTRE ET OUEST
Accord d'entreprise CEMEX BETONS CENTRE ET OUEST 29/01/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas