Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

CSP DU PARC

Accord d'entreprise CSP DU PARC 14/10/2021
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CSP DU PARC 07/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE DU CSP DU PARC
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 02/03/2023
Accord NAO 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA
ACCORD

Accord d'entreprise CSP DU PARC 02/03/2023
Avenant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 14/03/2023
AVENANT NUMERO 1 A l'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 04/04/2023
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD D'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 04/04/2023
AVENANT 1 à l'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE DU 4 AVRIL 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 04/04/2023
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 23/06/2023
AVENANT NUMERO 2 A l'ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE DU 12 SEPTEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 23/06/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 14 OCTOBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 20/10/2023
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CSP DU PARC 17/10/2023
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE PAFRENT D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE OU PROCHE AIDANT
ACCORD

Accord d'entreprise CSP DU PARC 20/12/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 30/07/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU CSP DU PARC
ACCORD

Accord d'entreprise CSP DU PARC 14/02/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 24/10/2024
AVENANT NUMERO 3 A l'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 4 JUIN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 14/02/2025
ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CSP DU PARC 17/03/2025
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CSP DU PARC 14/02/2025
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL DU CSP DU PARC
AVENANT

D.G FINANCES

Accord d'entreprise D.G FINANCES 20/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA CONTRIBUTION DE L’EMPLOYEUR À L’ACQUISITION DE CHEQUES-VACANCES
ACCORD

DAHER BUSINESS SUPPORT (NAO 2025)

Accord d'entreprise DAHER BUSINESS SUPPORT (NAO 2025) 23/05/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour 2025
ACCORD

DAUM

Accord d'entreprise DAUM 01/08/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

DEASTANCE SERVICES

Accord d'entreprise DEASTANCE SERVICES 29/09/2023
FORFAIT JOUR
ACCORD

DELEGATION SOLS ET FONDATIONS (Fonctionnement et Attributions CSE)

Accord d'entreprise DELEGATION SOLS ET FONDATIONS (Fonctionnement et Attributions CSE) 29/09/2023
Accord d'Entreprise relatif au Fonctionnement et aux Attributions du Comité Social et Economique de l'Etablissement Sols et Fondations de la Société VCSP Génie Civil France
ACCORD

DELLED (L’INSTAURATION D’UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS)

Accord d'entreprise DELLED (L’INSTAURATION D’UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS) 22/03/2022
L’INSTAURATION D’UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS
ACCORD

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