Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
DELPHA & CO
Accord d'entreprise DELPHA & CO 27/01/2025
Accord forfait jours
ACCORD
DERVAL SERVICES
Accord d'entreprise DERVAL SERVICES 01/09/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
DG INVENTAIRES & CO
Accord d'entreprise DG INVENTAIRES & CO 02/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
DIRECTION GENERALE
Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 27/09/2022
Un accord collectif relatif à la prorogation du mandat du CSE
ACCORD
DM INVESTED
Accord d'entreprise DM INVESTED 07/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUELS EN JOURS
ACCORD
DOCAPOSTE BPO (Avt n°2 à l'accord salarial d'entreprise conclu le 15 mars 2007)
Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avt n°2 à l'accord salarial d'entreprise conclu le 15 mars 2007) 19/12/2024
Avenant n°2 à l'accord salarial d'entreprise du 15 mars 2007 portant sur la politique de rémunération variable
AVENANT
DOCAPOSTE BPO (Généraliste - Substitution - Transfert Salariés - Accord)
Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Généraliste - Substitution - Transfert Salariés - Accord) 12/07/2024
Un Accord de Substitution portant sur le Statut Collectif des Salariés de SEFAS SAS Transférés au Sein de DOCAPOSTE BPO
ACCORD
DOCAPOSTE BPO (NAO 2025)
Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (NAO 2025) 13/03/2025
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2025
ACCORD
DOCKS MATERIAUX DE L OUEST
Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 14/02/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 07/11/2017
UN ACCORD SURT LA DETERMINATION DU PERIMETRE DES CHSCT DE LA SOCIETE D.M.O
ACCORD
Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 11/02/2019
Un Accord sur la Mise en Place du Comité Social et Economique au sein de DMO
ACCORD
Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 11/02/2019
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 de la société DMO
ACCORD
Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 25/02/2019
accord de performance collective relatif à la réintégration de la quote-part menseulle de 13ème mois dans le salaire mensuel brut de base de la société DMO
ACCORD
Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 09/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction et l'organisation du temps de travail du 14 décembre 1999
AVENANT
Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 04/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
DSI ILE DE FRANCE (Prorogation Mandats CSE)
Accord d'entreprise DSI ILE DE FRANCE (Prorogation Mandats CSE) 14/04/2023
Un Accord Collectif relatif à la Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel
ACCORD
DSI-ILE DE FRANCE (ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL)
Accord d'entreprise DSI-ILE DE FRANCE (ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL) 19/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
E-METIX
Accord d'entreprise E-METIX 21/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
EA LOGISTIQUE
Accord d'entreprise EA LOGISTIQUE 20/06/2023
Accord sur la durée du travail
ACCORD
EA SERVICES
Accord d'entreprise EA SERVICES 23/12/2020
Accord sur la durée du travail
ACCORD
ECRH
Accord d'entreprise ECRH 02/11/2023
Accord sur les forfaits jours
ACCORD
EKAIM SERVICES
Accord d'entreprise EKAIM SERVICES 01/03/2019
EKAIM Services_ Accord d'Entreprise Attribution Prime Pouvoir d'Achat_ 032019
ACCORD
ELIVIA
Accord d'entreprise ELIVIA 05/05/2020
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’ENGAGEMENT PARTICULIER DES SALARIES PENDANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE PAR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ELIVIA 27/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise ELIVIA 29/09/2021
ACCORD ELIVIA SAS SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas