Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise CSP DU PARC 14/02/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 24/10/2024
AVENANT NUMERO 3 A l'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 4 JUIN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CSP DU PARC 14/02/2025
ACCORD SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CSP DU PARC 17/03/2025
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CSP DU PARC 14/02/2025
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL DU CSP DU PARC
AVENANT

Accord d'entreprise D.G FINANCES 20/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA CONTRIBUTION DE L’EMPLOYEUR À L’ACQUISITION DE CHEQUES-VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise D.G FINANCES 04/06/2026
CONTRIBUTION DE L'EMPLOYEUR A L'ACQUISITION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER BUSINESS SUPPORT (NAO 2025) 23/05/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DAUM 01/08/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DEASTANCE SERVICES 29/09/2023
FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise DELEGATION SOLS ET FONDATIONS (Fonctionnement et Attributions CSE) 29/09/2023
Accord d'Entreprise relatif au Fonctionnement et aux Attributions du Comité Social et Economique de l'Etablissement Sols et Fondations de la Société VCSP Génie Civil France
ACCORD

Accord d'entreprise DELLED (L’INSTAURATION D’UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS) 22/03/2022
L’INSTAURATION D’UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DELPHA & CO 27/01/2025
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise DERVAL SERVICES 01/09/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DG INVENTAIRES & CO 02/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 27/09/2022
Un accord collectif relatif à la prorogation du mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DM INVESTED 07/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avt n°2 à l'accord salarial d'entreprise conclu le 15 mars 2007) 19/12/2024
Avenant n°2 à l'accord salarial d'entreprise du 15 mars 2007 portant sur la politique de rémunération variable
AVENANT

Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Généraliste - Substitution - Transfert Salariés - Accord) 12/07/2024
Un Accord de Substitution portant sur le Statut Collectif des Salariés de SEFAS SAS Transférés au Sein de DOCAPOSTE BPO
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (NAO 2025) 13/03/2025
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 14/02/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 07/11/2017
UN ACCORD SURT LA DETERMINATION DU PERIMETRE DES CHSCT DE LA SOCIETE D.M.O
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 11/02/2019
Un Accord sur la Mise en Place du Comité Social et Economique au sein de DMO
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 11/02/2019
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 de la société DMO
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 25/02/2019
accord de performance collective relatif à la réintégration de la quote-part menseulle de 13ème mois dans le salaire mensuel brut de base de la société DMO
ACCORD