Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

ENGIE GBS SOLUTIONS

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 12/01/2024
Accord relatif à la définition de la politique salariale au sein d’ENGIE GBS Solutions au titre l’année de 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 12/01/2024
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 20/03/2024
AVENANT RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET A LA MOBILITE DURABLE AU SEIN DE LA SOCIETE ENGIE GBS SOLUTIONS
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 11/03/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE COMPTE EPARGNE TEMPS SOCIETE ENGIE GBS SOLUTIONS
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 03/02/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE COMPTE EPARGNE TEMPS SOCIETE ENGIE GBS SOLUTIONS
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 15/04/2024
Accord relatif au CSE et au fonctionnement des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 15/04/2024
ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA SOCIETE ENGIE GBS SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 08/01/2025
Accord relatif à la définition de la politique salariale au sein d’ENGIE GBS Solutions au titre l’année de 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 14/10/2024
Accord relatif au statut collectif Société ENGIE GBS Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 06/02/2025
Avenant relatif à l’organisation du travail au sein de la société ENGIE GBS SOLUTIONS
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 07/07/2025
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE ENGIE GBS SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GBS SOLUTIONS 01/10/2025
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique au sein d’Engie GBS Solutions
ACCORD

EQIOM

Accord d'entreprise EQIOM 20/10/2020
Avenant n°1 à l'accord sur la composition et le fonctionnement du comité social et économique central
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM 16/02/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 16/10/2024
ACCORD MODIFIANT LE REGIME D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES (« ANNUALISATION DES CP »)
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 06/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18 DECEMBRE 2012 CONCERNANT LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SALARIES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM 06/12/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18 DECEMBRE 2012 CONCERNANT LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SALARIES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM 07/10/2024
ACCORD GROUPE EQIOM EN FRANCE NON AGREE (ACCORD INTERENTREPRISES) EN FAVEUR DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 20/02/2025
Accord relatif à la NégociatiAccord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de on Annuelle Obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 20/02/2025
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU TITRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 03/06/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN CONFORMITE DES « CATEGORIES OBJECTIVES » DE PERSONNEL DANS LE CADRE DES GARANTIES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (Régimes complémentaires de Frais de santé et de Prévoyance lourde (Incapacité-Invalidité et décès))
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 24/02/2026
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 04/12/2025
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE L’ALTERNANCE (CONTRATS DE PROFESSIONNALISATION ET CONTRATS D’APPRENTISSAGE) ET AU DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI DES JEUNES AU SEIN DES ENTREPRISES EQIOM EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM 04/12/2025
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A L’EMPLOI DES SALARIES EXPERIMENTES « SENIORS » AU SEIN DES ENTREPRISES EQIOM EN FRANCE
ACCORD

EURALIS SOLUTIONS

Accord d'entreprise EURALIS SOLUTIONS 21/12/2021
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES POLE AGRICOLE
ACCORD

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