Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 01/09/2023
Accord collectif sur le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO au sein de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 01/09/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 07/12/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 26/11/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 09/04/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 15/12/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2025 (N.O.E) Articles L.2242-5 à L.2242-8 à L.2242-12 du Code du travail PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 20/09/2017
Accord d'entreprise à durée déterminée - Prime de présence
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 05/12/2017
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la prime de présence (prorogation d'un mois)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 05/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 03/05/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 27/12/2018
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 09/04/2019
ACCORD DE REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D’ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 04/09/2020
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 04/09/2020
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2020 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 04/09/2020
Accord collectif sur le dialogue social et la représentation du personnel au sein de la Société AVIAPARTNER Marseille SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 16/11/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION SUR LES CONDITIONS D’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 16/11/2020
ACCORD RELATIF A LA SUPPRESSION DES JOURS RTT DES CADRES ET ASSIMILES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 15/10/2021
ACCORDNEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2021 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 16/01/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 05/10/2018
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 20/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 20/12/2018
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 24/04/2019
Accord collectif sur le dialogue social et la représentation du personnel au sein de la société AVIAPARTNER Mérignac SAS
ACCORD