Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 05/02/2019
ACCORD RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 21/12/2018
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 21/05/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 21/05/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 01/07/2019
Accord collectif sur le dialogue social et la représentation du personnel au sein de la Société AVIAPARTNER Lyon SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 16/01/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION SUR LES CONDITIONS D’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 16/01/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 16/01/2021
ACCORD RELATIF A LA SUPPRESSION DES JOURS RTT DES CADRES ET ASSIMILES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 16/01/2021
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2020 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 14/01/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2021 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 22/12/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 24/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 28/11/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2022 (N.O.E) Articles L.2242-5 à L.2242-7 et Articles L.2242-8 à L.2242-12 du Code du Travail PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 01/09/2023
Accord collectif sur le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO au sein de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 01/09/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 07/12/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 26/11/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 09/04/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LYON 15/12/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2025 (N.O.E) Articles L.2242-5 à L.2242-8 à L.2242-12 du Code du travail PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 20/09/2017
Accord d'entreprise à durée déterminée - Prime de présence
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 05/12/2017
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la prime de présence (prorogation d'un mois)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 05/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 03/05/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MARSEILLE 27/12/2018
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Lille SAS 10/12/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2025 (N.O.E)
ACCORD