Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 14/01/2020
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2019 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 14/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 07/09/2020
Accord relatif à la suppression des jours RTT des cadres et assimiles cadres
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 07/09/2020
Accord relatif aux conditions d'emploi et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 14/12/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (N.A.O.)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 09/12/2021
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 09/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 06/01/2022
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 18/06/2021
Accord relatif à l’utilisation du dispositif d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 10/10/2022
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2022 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 10/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 24/11/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 15/03/2023
Accord collectif sur le dialogue social et la représentation du personnel au sein de la société AVIAPARTNER Mérignac SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 05/09/2023
Accord collectif sur le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO au sein de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 05/09/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 30/10/2024
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 30/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 12/03/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 28/11/2017
un accord relatif aux négociations obligatoires en entreprise pour 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 18/04/2018
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 06/02/2019
un accord concernant les négociations obligatoires en entreprise 2018 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 11/02/2019
un accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 11/02/2019
un accord de réduction de la durée des mandats des membres de la délégation unique du personnel et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 12/12/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2019 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Montpellier SAS 19/12/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (N.O.E)
ACCORD