Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 24/11/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 15/03/2023
Accord collectif sur le dialogue social et la représentation du personnel au sein de la société AVIAPARTNER Mérignac SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 05/09/2023
Accord collectif sur le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO au sein de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 05/09/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 30/10/2024
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 30/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 12/03/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 01/12/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2025 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 01/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOI DES SALARIES EX GIMAS BORDEAUX
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MERIGNAC 01/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 28/11/2017
un accord relatif aux négociations obligatoires en entreprise pour 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 18/04/2018
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 06/02/2019
un accord concernant les négociations obligatoires en entreprise 2018 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 11/02/2019
un accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 11/02/2019
un accord de réduction de la durée des mandats des membres de la délégation unique du personnel et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 12/12/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2019 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 25/01/2023
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 25/01/2023
ACCORD RELATIF AU PAIEMENT DES MAJORATIONS DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 25/01/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 25/01/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 16/12/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2022 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 21/11/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 20/05/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE 01/12/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Montpellier SAS 19/12/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (N.O.E)
ACCORD