Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 18/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 20/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 20/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 05/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE - PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 18/12/2018
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 18/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 31/08/2018
Accord collectif sur le dialogue social et la représentation du personnel au sein de la société AVIAPARTNER Toulouse SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 21/07/2020
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOI ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 27/11/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2020 (N.A.O)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 17/06/2021
Accord relatif à l’utilisation du dispositif d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 11/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 16/12/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 31/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 11/12/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2019 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 01/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 15/04/2024
Accord collectif sur le régime de retraite complémentaire AGIRCARRCO au sein de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 15/04/2024
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 17/12/2021
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2021 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 27/11/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 27/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 05/03/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 05/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Orly Landside SAS (NAO 2024) 21/12/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (NAO 2024)
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Toulouse SAS 14/12/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Toulouse SAS 14/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD