Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

CARGO HANDLING

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 27/01/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 05/02/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 29/03/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 21/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 21/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation périodique obligatoire (accord d'adaptation)
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 21/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 11/04/2022
Avenant à l'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 01/12/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 06/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 06/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 08/07/2024
Accord Prime Jeux Olympiques et Paralympiques
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 15/01/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CARGO HANDLING 18/12/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

CEMG AEROSAUVETAGE

Accord d'entreprise CEMG AEROSAUVETAGE 06/02/2019
RENONCIATION JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

CH.COMMERCE INDUSTRIE LIMOGES HTE VIENNE

Accord d'entreprise CH.COMMERCE INDUSTRIE LIMOGES HTE VIENNE 08/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CH.COMMERCE INDUSTRIE LIMOGES HTE VIENNE 03/10/2024
ACCORD COLLECTIF FIXANT LE STATUT DU PERSONNEL DE L'AEROPORT INTERNATIONAL DE LIMOGES BELLEGARDE (REMPLACEMENT DE L'ACCORD DU 20/05/2016 MODIFIE)
ACCORD

Accord d'entreprise CH.COMMERCE INDUSTRIE LIMOGES HTE VIENNE 28/03/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail pour le service SSLIA de l'aéroport de Limoges du 1er avril au 31 octobre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CH.COMMERCE INDUSTRIE LIMOGES HTE VIENNE 09/02/2026
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE SERVICE SSLIA
ACCORD

CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE

Accord d'entreprise CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE 17/11/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE 08/07/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 17/11/2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE 03/07/2018
accord local sur la mise en place d'une grille de salaire pour le personnel SSLIA
ACCORD

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE 25/06/2019
ACCORD SUR LA REMUNERATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE 31/07/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail 2019-2023
ACCORD

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BASTIA ET DE LA HAUTE-CORSE

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BASTIA ET DE LA HAUTE-CORSE 28/11/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT CONDITIONS D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE LA CCNTA-PS ET PLUS GENERALEMENT DU CODE DU TRAVAIL AUX ETABLISSEMENTS AEROPORTUAIRES GERES PAR LA CCI 2B
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BASTIA ET DE LA HAUTE-CORSE 29/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX THEMES ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES - Etablissements aéroportuaires de Bastia-Poretta et de Calvi-Ste Catherine
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas