Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BASTIA ET DE LA HAUTE-CORSE

CITY LOUNGE SERVICES

Accord d'entreprise CITY LOUNGE SERVICES 19/08/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

CITY ONE ACCUEIL PASSAGER

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGER 17/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGER 17/06/2019
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (2019 - 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGER 20/12/2018
Avenant au protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGER 19/11/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGER 04/11/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGER 16/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGER 10/01/2023
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGER 30/08/2022
Accord relatif à la mise en place de contrats de travail à durée indéterminée intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGER 01/04/2025
Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

CITY ONE ACCUEIL PASSAGERS

Accord d'entreprise CITY ONE ACCUEIL PASSAGERS 30/11/2018
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

CITY ONE AIRPORT

Accord d'entreprise CITY ONE AIRPORT 14/12/2017
Un accord décalage des élections professionnelles et prorogation de la durée des mandats des membres de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE AIRPORT 15/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE AIRPORT 13/12/2018
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE AIRPORT 27/11/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE AIRPORT 23/11/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE AIRPORT 07/06/2024
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE AIRPORT 09/04/2026
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

CITY SERVICES

Accord d'entreprise CITY SERVICES 27/11/2018
Protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITY SERVICES 07/10/2019
Accord collectif relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CITY SERVICES 24/10/2019
Accord relatif à la mise en place du forfait jours au sein de City Services
ACCORD

Accord d'entreprise CITY SERVICES 27/09/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CITY SERVICES 21/07/2021
Protocole de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITY SERVICES 11/08/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas