Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 17/12/2021
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2021 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 27/11/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 27/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 05/03/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER TOULOUSE 05/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN ROISSY 27/04/2021
Accord aménagement du temps de travail_2021
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN ROISSY (Généraliste - Classifications - Accord) 25/06/2024
Un Accord de Classification
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN ROISSY (Généraliste - Suspension Prime Ancienneté - Accord) 25/06/2024
Un Accord d'Entreprise de Suspension de la Prime d'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN SERVICES 11/10/2024
Accord d'entreprise sur la gratification annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN SERVICES (Accord Aménagement du temps de travail_2021) 19/04/2021
Accord Aménagement du temps de travail_2021
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN SERVICES (Accord d'entreprise sur la gratification annuelle) 16/10/2024
Accord d'entreprise sur la gratification annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN SERVICES (Généraliste - Classification des Emplois - Accord) 25/06/2024
Un Accord de Classification des Emplois
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN SERVICES (Généraliste - Prorogation Mandats CSE - Accord) 05/12/2024
Un Accord de Prorogation des Mandats des Membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN SERVICES (Généraliste - Suspension Prime Ancienneté - Accord) 25/06/2024
Un Accord d'Entreprise de Suspension de Prime d'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN SERVICES (NAO 2024) 19/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN SERVICES (NAO 2024) 19/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AVICLEAN SERVICES (Prorogation des mandats des membres du CSE) 30/06/2025
Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIFUEL 15/04/2020
ACCORD RELATIF A LA MOBILISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AVITAIR 15/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVITAIR 31/03/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT ORGANISATION DE L'ACTIVITE DURANT LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise AVITAIR 22/04/2020
ACCORD PORTANT ORGANISATION DE L'ACTIVITE DURANT LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AVITAIR 16/06/2021
AVENANT N°3 À L'ACCORD PORTANT ORGANISATION DE L’ACTIVITÉ DURANT LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise AVITAIR 30/09/2021
AVENANT N°4 A L'ACCORD PORTANT ORGANISATION DE L'ACTIVITE DURANT LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise Aviapartner Toulouse SAS 14/12/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Toulouse SAS 14/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PRIME DE PRESENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD