Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 22/05/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 23/01/2018
ACCORD sur le Compte Epargne Temps de la Société AVIAPARTNER NICE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 22/05/2018
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 21/11/2018
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 11/02/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 11/03/2019
Accord collectif sur le dialogue social et la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 28/07/2021
Accord relatif à l’utilisation du dispositif d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 16/05/2022
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 28/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 28/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 14/11/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2022 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 23/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 02/12/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 05/05/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER NICE SAS 12/12/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2025 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER ORLY AIRSIDE (NAO 2023-2024) 21/12/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER ORLY AIRSIDE (NAO 2025) 06/12/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER ORLY AIRSIDE (NAO 2026) 21/11/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER ORLY LANDSIDE (NAO 2025) 06/12/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER ORLY LANDSIDE (NAO 2025) 21/11/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Nantes SAS 01/09/2023
Accord collectif sur le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO au sein de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Nantes SAS 01/09/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Nice SAS 01/09/2023
Accord collectif sur le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO au sein de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Nice SAS 01/09/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Nice SAS 20/11/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (N.O.E)
ACCORD