Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens
AOP (PEPA 2021)
Accord d'entreprise AOP (PEPA 2021) 29/03/2022
Un Accord collectif sur le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021
ACCORD
AOP (PPV 2022)
Accord d'entreprise AOP (PPV 2022) 18/08/2022
Un Accord collectif sur le versement d’une Prime de Partage de Valeur issue de la loi portant mesures d’urgence
ACCORD
AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)
Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE) 05/07/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du CSE
ACCORD
AOT (PPV 2022)
Accord d'entreprise AOT (PPV 2022) 18/08/2022
Un Accord collectif sur le versement d’une Prime de Partage de la Valeur issue de la loi portant mesures d’urgence
ACCORD
AOT (PPV 2023)
Accord d'entreprise AOT (PPV 2023) 21/12/2023
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD
APMR PACA
Accord d'entreprise APMR PACA 29/11/2023
Accord d’Entreprise sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée 2023
ACCORD
AQUARAILE SERVICES
Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 16/05/2018
Accord collectif sur un ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire applicable au personnel d'Aquaraile Services
ACCORD
Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 02/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR UNE ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE APPLICABLE AU PERSONNEL D'AQUARAILE SERVICES
ACCORD
Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 28/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 22/02/2024
APPLICATION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE TRANSPORT AERIEN PERSONNEL AU SOL
ACCORD
Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 23/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 27/05/2026
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2026
ACCORD
ARC2
Accord d'entreprise ARC2 18/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D’URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
ARP2
Accord d'entreprise ARP2 06/12/2023
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de valeur issue de la loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
ACCORD
ART
Accord d'entreprise ART 08/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD
ASSIST'AIR PICARDIE
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 10/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE DU TRAVAIL, L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET L'EPARGNE SALARIALE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 24/06/2021
ACCORD APLD
ACCORD
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 29/12/2021
ACCORD RELATIF AUX NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 14/12/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L 'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ASSIST'AIR PICARDIE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 13/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 18/11/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 16/12/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 12/11/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 30/08/2023
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD
Accord d'entreprise ASSIST'AIR PICARDIE 29/12/2021
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
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