Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise AVIAPARTNER MONTPELLIER 04/12/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER EXECUTIVE 13/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER EXECUTIVE 13/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER EXECUTIVE 05/12/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2022 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER EXECUTIVE 01/09/2023
Accord collectif sur le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO au sein de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER EXECUTIVE 01/09/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER EXECUTIVE 17/10/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2024 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 21/12/2017
UN ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2017 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 24/09/2018
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 18/01/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 28/02/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 07/05/2019
Accord collectif sur le dialogue social et la représentation du personnel au sein de la société AVIAPARTNER Lille SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 11/02/2020
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2019 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 27/07/2020
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’EMPLOI ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 27/07/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 5 AOUT 2009 RELATIF AUX CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA GRATIFICATION ANNUELLE (13ème MOIS)
AVENANT

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 11/12/2020
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2020 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 24/06/2021
Accord relatif à l’utilisation du dispositif d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 13/07/2021
Avenant N°1 à l’accord signé le 24 juin 2021 relatif à l’utilisation du dispositif d’activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 23/07/2021
Avenant n°1 à l’accord relatif à la durée et l’organisation du temps de travail du 27 avril 2012
AVENANT

Accord d'entreprise AVIAPARTNER LILLE 05/10/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Executive SAS 26/10/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2023 (N.O.E)
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Executive SAS 23/10/2023
Accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner Executive SAS 23/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise Aviapartner La Rochelle SAS 31/01/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD