Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 19/07/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NGOCIATION ANNUELLE D'ETABLISSEMENT 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 19/07/2024
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 17/10/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 09/09/2025
NEGOCIATION ANNUELLE D'ETABLISSEMENT 2025 REF DM/BD/07 2025 PROTOCOLE D'ACCORD ALYZIA PROVINCE LYON ST EXUPERY
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 10/09/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT ALYZIA PROVINCE - ETABLISSEMENT LYON SAINT EXUPERY
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 09/09/2025
accord d'établissement relatif à la gestion des emplois et aux parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 14/10/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 16/01/2026
accord portant sur le versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 16/01/2026
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE BORDEAUX 07/11/2022
ACCORD NAO 2021 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE LYON 21/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE D'ETABLISSEMENT 2021 2022 REF DM/BD/03 2022 PROTOCOLE D'ACCORD ALYZIA PROVINCE LYON ST EXUPERY
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE LYON 14/11/2023
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de valeur issue de la loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE Montpellier 10/11/2023
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALYZIA ROISSY CHECK 19/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE DE ARC2
ACCORD

Accord d'entreprise AOC (PPV 2022) 18/08/2022
Un Accord collectif sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur issu de la loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AOC SAS (Fonctionnement CSE) 18/12/2023
Un Accord relatif au Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AOP (PEPA 2021) 29/03/2022
Un Accord collectif sur le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AOP (PPV 2022) 18/08/2022
Un Accord collectif sur le versement d’une Prime de Partage de Valeur issue de la loi portant mesures d’urgence
ACCORD

Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE) 05/07/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AOT (PPV 2022) 18/08/2022
Un Accord collectif sur le versement d’une Prime de Partage de la Valeur issue de la loi portant mesures d’urgence
ACCORD

Accord d'entreprise AOT (PPV 2023) 21/12/2023
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise APMR PACA 29/11/2023
Accord d’Entreprise sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 16/05/2018
Accord collectif sur un ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire applicable au personnel d'Aquaraile Services
ACCORD

Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 02/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR UNE ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE APPLICABLE AU PERSONNEL D'AQUARAILE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 28/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD