Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 07/04/2021
Prime de rentrée
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 17/02/2021
Protocole d'accord cadre inter-établissements publics portuaires portant sur les conditions et garanties d'accompagnement social de la création d'un établissement public unique de l'Etat des trois établissements publics portuaires de l'axe Seine
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE ROUEN 28/05/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU SERVICE EQP - ASTREINTES TECHNIQUES DE L'ATELIER GENERAL
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU SERVICE EQP - LES ASTREINTES TECHNIQUES DU ROULAGE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU SERVICE EQP - LES ASTREINTES TECHNIQUES DU POLE PMO (maitenance des ouvrages mobiles)
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 12/04/2018
Accord d'entreprise portant Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 28/06/2018
Accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle aux officiers de port du GPMH
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 28/11/2018
Accord locale applicable aux personnels Marins d'exécution du GPMH concernant le versement d'une prime exceptionnelle, la revalorisation des primes de mensualisation et la revalorisation du Traitem
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DURÉE DÉTERMINÉE PORTANT SUR LA CRÉATION D'UN DISPOSITIF DE CESSATION ANTICIPÉE D’ACTIVITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 27/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 01/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE FIN D’ANNÉE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 06/09/2019
Accord local applicable aux personnels marins officiers du GPMH concernant la revalorisation des primes de productivité
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 16/10/2019
Accord d'entreprise portant sur un mécanisme d'augmentation individuelle minimale
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 04/11/2019
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 17/11/2020
Accord local applicable aux personnels Marins d’exécution
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 30/11/2020
Accord local applicable aux personnels Marins Officiers du Grand Port Maritime du Havre concernant la revalorisation des traitements brut de base, la création d'un complément congé paternité et précision sur les modalités de versement des frais d'hbgt
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 30/12/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES POUR LES SALARIES DU GPMH COTISANT A LA CAISSE REUNI RETRAITES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 30/04/2021
Accord complémentaire à l'accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 30/04/2021
Accord d'entreprise portant négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DU HAVRE 11/03/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Grand Port Maritime La Rochelle 18/06/2018
Accord local Garantie de ressources
ACCORD

Accord d'entreprise Grand Port Maritime La Rochelle 18/06/2018
Accord relatif à l'organisation du travail et à l'astreinte applicable à l'ecluse
ACCORD

Accord d'entreprise Grand Port Martinique de la Martinique 06/07/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps au sein du GPMLM
ACCORD