Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau
PORT DE CHERBOURG SAS
Accord d'entreprise PORT DE CHERBOURG SAS 07/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SÉCURITÉ AU SEIN DE PORT DE CHERBOURG SAS
ACCORD
PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 15/12/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 14/06/2021
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 25/06/2021
Accord relatif aux droits et moyens des syndicats
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 23/06/2021
Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 16/07/2021
Accord relatif au recours aux contrats à durée déterminée durant la période estivale
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 08/10/2021
ACCORD SUR LES PRIMES ET REMUNERATION DE LA SAS PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 08/10/2021
Accord relatif à l’octroi de la médaille du travail pour le personnel relevant des conventions collectives APERMA
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 08/10/2021
ACCORD SUR LES PRIMES ET REMUNERATION DE LA SAS PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 22/10/2021
Accord d'aménagement et de gestion du temps de travail de la SAS PCLBS
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 22/10/2021
Accord sur l'Organisation et l'Exploitation de la SAS Port de Commerce de Lorient Bretagne Sud
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 18/05/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise remorquage du 18 février 2020
AVENANT
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 06/11/2024
Protocole d'accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 20/11/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD
PORT DE FECAMP
Accord d'entreprise PORT DE FECAMP 19/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE FECAMP 16/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME COMPLEMENT DE SALAIRE ET LES TITRE RESTAURANT
ACCORD
PORT DE FECAMP CCI SEINE ESTUAIRE
Accord d'entreprise PORT DE FECAMP CCI SEINE ESTUAIRE 12/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME COMPLEMENT DE SALAIRE
ACCORD
PORT DE TOULON COTE D AZUR
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 18/11/2020
NAO ETABLISSEMENT MARITIME TOULON COMMERCE
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 10/10/2022
Accord de principe portant sur l'actualisation des accords collectifs
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 30/09/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux dispositions conventionnels de prise en compte de la pénibilité et de cessation anticipée d'activité dans les métiers portuaires
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 27/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 27/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 18/04/2023
Accord d'établissement relatif au supplément familial
ACCORD
Port de Commerce
Accord d'entreprise Port de Commerce 17/06/2020
Accord local
ACCORD
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