Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau
PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 08/10/2021
ACCORD SUR LES PRIMES ET REMUNERATION DE LA SAS PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 08/10/2021
Accord relatif à l’octroi de la médaille du travail pour le personnel relevant des conventions collectives APERMA
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 08/10/2021
ACCORD SUR LES PRIMES ET REMUNERATION DE LA SAS PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 22/10/2021
Accord d'aménagement et de gestion du temps de travail de la SAS PCLBS
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 22/10/2021
Accord sur l'Organisation et l'Exploitation de la SAS Port de Commerce de Lorient Bretagne Sud
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 18/05/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise remorquage du 18 février 2020
AVENANT
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 06/11/2024
Protocole d'accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 20/11/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD
PORT DE FECAMP
Accord d'entreprise PORT DE FECAMP 19/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE FECAMP 16/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME COMPLEMENT DE SALAIRE ET LES TITRE RESTAURANT
ACCORD
PORT DE FECAMP CCI SEINE ESTUAIRE
Accord d'entreprise PORT DE FECAMP CCI SEINE ESTUAIRE 12/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME COMPLEMENT DE SALAIRE
ACCORD
PORT DE TOULON COTE D AZUR
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 18/11/2020
NAO ETABLISSEMENT MARITIME TOULON COMMERCE
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 10/10/2022
Accord de principe portant sur l'actualisation des accords collectifs
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 30/09/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux dispositions conventionnels de prise en compte de la pénibilité et de cessation anticipée d'activité dans les métiers portuaires
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 27/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 27/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 18/04/2023
Accord d'établissement relatif au supplément familial
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 17/10/2023
Accord sur la gestion des absences liées à la maladie, maternité, paternité, accident du travail ou de trajet et maladie professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 18/12/2023
NAO Commerce
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 08/01/2024
ACCORD FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 08/01/2024
Accord prévoyance
ACCORD
PORT FLUVIAL
Accord d'entreprise PORT FLUVIAL 29/06/2022
Accord en matière d'organisation de service et des conditions d'emploi du personnel employé au sein du Port fluvial d'Arles
ACCORD
Port Sud de France
Accord d'entreprise Port Sud de France 21/12/2023
Accord compte Epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise Port Sud de France 11/12/2023
Accord forfait jour
ACCORD
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