Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau
PORT DE FECAMP CCI SEINE ESTUAIRE
Accord d'entreprise PORT DE FECAMP CCI SEINE ESTUAIRE 12/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME COMPLEMENT DE SALAIRE
ACCORD
PORT DE TOULON COTE D AZUR
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 18/11/2020
NAO ETABLISSEMENT MARITIME TOULON COMMERCE
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 10/10/2022
Accord de principe portant sur l'actualisation des accords collectifs
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 30/09/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux dispositions conventionnels de prise en compte de la pénibilité et de cessation anticipée d'activité dans les métiers portuaires
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 27/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 27/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 18/04/2023
Accord d'établissement relatif au supplément familial
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 17/10/2023
Accord sur la gestion des absences liées à la maladie, maternité, paternité, accident du travail ou de trajet et maladie professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 18/12/2023
NAO Commerce
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 08/01/2024
ACCORD FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 08/01/2024
Accord prévoyance
ACCORD
PORT FLUVIAL
Accord d'entreprise PORT FLUVIAL 29/06/2022
Accord en matière d'organisation de service et des conditions d'emploi du personnel employé au sein du Port fluvial d'Arles
ACCORD
PORT TOULON COTE D AZUR
Accord d'entreprise PORT TOULON COTE D AZUR 22/05/2023
Accord d'établissement relatif aux congés payés, congés pour évènements familiaux et jours enfants malades
ACCORD
PORTELO
Accord d'entreprise PORTELO 25/03/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise PORTELO 25/03/2025
Accord de substitution relatif au personnel de la société Portelo
ACCORD
Accord d'entreprise PORTELO 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voir électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social Economique
ACCORD
Accord d'entreprise PORTELO 10/12/2025
Accord relatif à l'indemnisation de l'arrêt maladie
ACCORD
Accord d'entreprise PORTELO 05/03/2026
NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise PORTELO 04/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société Portelo
ACCORD
Accord d'entreprise PORTELO 11/03/2026
protocole d'accord préélectoral pour l'élection du comité sociale et économique
ACCORD
PORTS DE LILLE - CCI HAUTS DE FRANCE
Accord d'entreprise PORTS DE LILLE - CCI HAUTS DE FRANCE 30/06/2020
Avenant n°1 portant révision partielle de l'accord de substitution du 9 mars 2018
AVENANT
Port Sud de France
Accord d'entreprise Port Sud de France 21/12/2023
Accord compte Epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise Port Sud de France 11/12/2023
Accord forfait jour
ACCORD
Ports de Lille - CCI Hauts de France
Accord d'entreprise Ports de Lille - CCI Hauts de France 26/06/2020
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
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