Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES PRATIQUES AGREES DU PORT DE TOULON-LA SEYNE 17/09/2020
Accord spécifique APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES PRATIQUES AGREES DU PORT DE TOULON-LA SEYNE 16/03/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES PRATIQUES AGREES DU PORT DE TOULON-LA SEYNE 15/10/2021
Avenant à l'accord collectif spécifique d'activite partielle longue duree
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL PILOTES LOIRE 27/09/2017
un accord collectif relatif aux conditions de travail du personnel marin
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL PILOTES LOIRE 22/01/2020
ACCORD RELATIF A AMÉNAGEMENT DE LA DURÉE DU TRAVAIL ET AUX CONGÉS PAYES DU PERSONNEL SÉDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL PILOTES LOIRE 01/04/2024
AVENANT N°2 DU 01/04/24 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL MARIN DES STATIONS DE PILOTAGE DE LA LOIRE ET DES SABLES D'OLONNES SIGNE LE 27/09/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL PILOTES LOIRE 20/06/2023
AVENANT N°1 DU 20/06/2023 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL MARIN DES STATIONS DE PILOTAGE DE LA LOIRE ET DES SABLES D'OLONNE SIGNE LE 27/09/2017
AVENANT

Accord d'entreprise TSM WINDCAT 25/04/2023
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 23/12/2020
accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 23/12/2020
Accord relatif aux astreintes mouvements grande plaisance
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 23/12/2020
Accord relatif à la mensualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 23/03/2021
Avenant à l'accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise VAUBAN 21 26/12/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES DU 23/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise VAUBAN 21 26/12/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ENCADREMENT DE LA MENSUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise VAUBAN 21 13/01/2023
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 13/01/2023
accord relatif à la complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 13/01/2023
accord collectif relatif à la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 09/10/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 18/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 07/02/2024
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 14/03/2025
accord de prorogation de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 14/03/2025
accord collectif relatif à la prévoyance_non-cadre
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 24/06/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 01/05/2025
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD