Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 21/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET PORTANT SUR LA PERDIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 21/01/2022
AVENANT N°3 À L’ACCORD DU 11 DECEMBRE 2014 RELATIF AU PERSONNEL NAVIGANT DE LA STATION DE PILOTAGE MARSEILLE-FOS PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET TEMPS DE TRAVAIL DES CHEFS DE BORDEE DE LA STATION DU FRIOUL (MARSEILLE) ET PORTANT SUR L’ACTUALISATI
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 07/03/2022
Avenant n°3 à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée du 17 septembre 2020 portant sur la reconduction du dispositif d’APLD jusqu’au 30 septembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 02/06/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 21 JANVIER 2022 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET PORTANT SUR LA PERDIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 01/09/2022
Avenant n°4 à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée du 17 septembre 2020 portant renouvellement du 1er octobre 2022 au 31 mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 28/02/2023
Avenant N°5 à l'accord APLD du 17 septembre 2020 portant renouvellement du 1er avril 2023 au 30 septembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 28/02/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 21 JANVIER 2022 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET PORTANT SUR LA PERDIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES PRATIQUES AGREES DU PORT DE TOULON-LA SEYNE 17/09/2020
Accord spécifique APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES PRATIQUES AGREES DU PORT DE TOULON-LA SEYNE 16/03/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES PRATIQUES AGREES DU PORT DE TOULON-LA SEYNE 15/10/2021
Avenant à l'accord collectif spécifique d'activite partielle longue duree
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL PILOTES LOIRE 27/09/2017
un accord collectif relatif aux conditions de travail du personnel marin
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL PILOTES LOIRE 22/01/2020
ACCORD RELATIF A AMÉNAGEMENT DE LA DURÉE DU TRAVAIL ET AUX CONGÉS PAYES DU PERSONNEL SÉDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL PILOTES LOIRE 01/04/2024
AVENANT N°2 DU 01/04/24 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL MARIN DES STATIONS DE PILOTAGE DE LA LOIRE ET DES SABLES D'OLONNES SIGNE LE 27/09/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL PILOTES LOIRE 20/06/2023
AVENANT N°1 DU 20/06/2023 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL MARIN DES STATIONS DE PILOTAGE DE LA LOIRE ET DES SABLES D'OLONNE SIGNE LE 27/09/2017
AVENANT

Accord d'entreprise Syndicat professionnel des Pilotes des ports de Marseille et du Golfe de Fos 11/10/2023
AVENANT N°4 À L’ACCORD DU 11 DECEMBRE 2014 RELATIF AU PERSONNEL NAVIGANT DE LA STATION DE PILOTAGE MARSEILLE-FOS PORTANT REVALORISATION DE L’INDEMNITE DE NOURRITURE
AVENANT

Accord d'entreprise TSM WINDCAT 25/04/2023
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 23/12/2020
accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 23/12/2020
Accord relatif aux astreintes mouvements grande plaisance
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 23/12/2020
Accord relatif à la mensualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 23/03/2021
Avenant à l'accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise VAUBAN 21 26/12/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES DU 23/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise VAUBAN 21 26/12/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ENCADREMENT DE LA MENSUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise VAUBAN 21 13/01/2023
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 13/01/2023
accord relatif à la complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise VAUBAN 21 13/01/2023
accord collectif relatif à la prévoyance
ACCORD