Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau
PORTS DE LILLE - CCI HAUTS DE FRANCE
Accord d'entreprise PORTS DE LILLE - CCI HAUTS DE FRANCE 30/06/2020
Avenant n°1 portant révision partielle de l'accord de substitution du 9 mars 2018
AVENANT
PORTS DE MENTON
Accord d'entreprise PORTS DE MENTON 02/11/2022
accord sur la prorogation du mandat des membres du CSE
ACCORD
PORTS DE TOULON - LA SEYNE
Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
Accord relatif au supplément familial
ACCORD
Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE NETTOYAGE
ACCORD
Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
Accord relatif à l'astreinte sûreté/sécurité
ACCORD
Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
Accord relatif à l'astreinte pour maintenance électrique
ACCORD
REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 26/11/2021
Organisation du travail et rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 26/11/2021
Prise en compte de l'activité des équipes pendant la période de pandémie
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 09/05/2023
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 19/01/2024
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif à la représentation du personnel au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 21/11/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats du Comité Social et Economique de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 06/02/2025
Avenant n°2 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 12/03/2025
Avenant n°3 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 21/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'organisation du travail de l'activité de grutage
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 09/10/2025
Avenant n°4 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 08/12/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
ACCORD
REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
Accord d'entreprise REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes
ACCORD
REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR
Accord d'entreprise REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR 04/03/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR VALABLE POUR LE PORT DE BEAULIEU-PLAISANCE
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR 17/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR VALABLE POUR L'ETABLISSEMENT DU PORT DE PLAISANCE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
ACCORD
SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 08/10/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 19/10/2021
Accord Congés/Absences - Rémunération - Médailles du travail - Retraite/Prévoyance/Mutuelle - Seniors - BDES - RTT
ACCORD
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 30/01/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 10/03/2025
Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 10/03/2026
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD
SAAS OFFSHORE
Accord d'entreprise SAAS OFFSHORE 19/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L’EMPLOI ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT
ACCORD
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