Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise PORTS DE MENTON 02/11/2022
accord sur la prorogation du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 26/11/2021
Organisation du travail et rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 26/11/2021
Prise en compte de l'activité des équipes pendant la période de pandémie
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 09/05/2023
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 19/01/2024
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif à la représentation du personnel au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 21/11/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats du Comité Social et Economique de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 06/02/2025
Avenant n°2 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 12/03/2025
Avenant n°3 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 21/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'organisation du travail de l'activité de grutage
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 09/10/2025
Avenant n°4 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 08/12/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR 04/03/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR VALABLE POUR LE PORT DE BEAULIEU-PLAISANCE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR 17/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR VALABLE POUR L'ETABLISSEMENT DU PORT DE PLAISANCE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
ACCORD

Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 08/10/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 19/10/2021
Accord Congés/Absences - Rémunération - Médailles du travail - Retraite/Prévoyance/Mutuelle - Seniors - BDES - RTT
ACCORD

Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 30/01/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 10/03/2025
Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 10/03/2026
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAAS OFFSHORE 19/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L’EMPLOI ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT
ACCORD

Accord d'entreprise SAGA REUNION 31/12/2021
Avenant n°2 du 31/12/21 à l'accord référendaire du 21/12/17 portant mise en place d'un régime de frais de santé SAGA REUNION
AVENANT

Accord d'entreprise SAS PCLBS 11/12/2023
Protocole d'accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEA INVEST SHIPPING AGENCY 01/02/2020
Accord collectif de substitution relatif à la location gérance de l'activité consignation de Sea Invest Montoir et Sea Invest Nantes
ACCORD

Accord d'entreprise SEA INVEST SHIPPING AGENCY 01/10/2020
Accord collectif de substitution relatif à la location gérance de l'activité consignation de Sotramab
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAO 19/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LA DETERMINATION DES CONGES PAYES, LA FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET L'INDEMNISATION EN CAS DE MALADIE DES SALARIES DE LA SOCIETE SEMAO
ACCORD