Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise PORT TOULON COTE D AZUR 22/05/2023
Accord d'établissement relatif aux congés payés, congés pour évènements familiaux et jours enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 25/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 25/03/2025
Accord de substitution relatif au personnel de la société Portelo
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voir électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 10/12/2025
Accord relatif à l'indemnisation de l'arrêt maladie
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 05/03/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 04/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société Portelo
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 11/03/2026
protocole d'accord préélectoral pour l'élection du comité sociale et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE LILLE - CCI HAUTS DE FRANCE 30/06/2020
Avenant n°1 portant révision partielle de l'accord de substitution du 9 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PORTS DE MENTON 02/11/2022
accord sur la prorogation du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
Accord relatif au supplément familial
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE NETTOYAGE
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
Accord relatif à l'astreinte sûreté/sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
Accord relatif à l'astreinte pour maintenance électrique
ACCORD

Accord d'entreprise Ports de Lille - CCI Hauts de France 26/06/2020
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 26/11/2021
Organisation du travail et rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 26/11/2021
Prise en compte de l'activité des équipes pendant la période de pandémie
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 09/05/2023
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 19/01/2024
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif à la représentation du personnel au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 21/11/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats du Comité Social et Economique de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 06/02/2025
Avenant n°2 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 12/03/2025
Avenant n°3 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 21/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'organisation du travail de l'activité de grutage
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 09/10/2025
Avenant n°4 au protocole d'accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 08/12/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires
ACCORD