Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 17/10/2023
Accord sur la gestion des absences liées à la maladie, maternité, paternité, accident du travail ou de trajet et maladie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 18/12/2023
NAO Commerce
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 08/01/2024
ACCORD FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE TOULON COTE D AZUR 08/01/2024
Accord prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise PORT FLUVIAL 29/06/2022
Accord en matière d'organisation de service et des conditions d'emploi du personnel employé au sein du Port fluvial d'Arles
ACCORD

Accord d'entreprise PORT TOULON COTE D AZUR 22/05/2023
Accord d'établissement relatif aux congés payés, congés pour évènements familiaux et jours enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 25/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 25/03/2025
Accord de substitution relatif au personnel de la société Portelo
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voir électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 10/12/2025
Accord relatif à l'indemnisation de l'arrêt maladie
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 05/03/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 04/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société Portelo
ACCORD

Accord d'entreprise PORTELO 11/03/2026
protocole d'accord préélectoral pour l'élection du comité sociale et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE LILLE - CCI HAUTS DE FRANCE 30/06/2020
Avenant n°1 portant révision partielle de l'accord de substitution du 9 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PORTS DE MENTON 02/11/2022
accord sur la prorogation du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
Accord relatif au supplément familial
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE NETTOYAGE
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
Accord relatif à l'astreinte sûreté/sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 05/06/2026
Accord relatif à l'astreinte pour maintenance électrique
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 18/09/2026
Accord aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 18/09/2026
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise PORTS DE TOULON - LA SEYNE 18/09/2026
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Port Sud de France 21/12/2023
Accord compte Epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise Port Sud de France 11/12/2023
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise Ports de Lille - CCI Hauts de France 26/06/2020
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD