Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise PILOTAGE DE LA GIRONDE 17/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 28/03/2019
Procès verbal accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 23/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AIDE AU LOGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 15/05/2018
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 09/05/2018
PV accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 16/11/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 24/12/2018
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 23/05/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 29/07/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 02/09/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 10/09/2019
Avenant portant révision à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 17/09/2019
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 5 octobre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 06/07/2020
Procès verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 12/11/2020
Avenant portant révision de l’accord d’entreprise du 5 octobre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 26/03/2021
Accord Teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 25/05/2021
procés verbal NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE CHERBOURG SAS 07/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SÉCURITÉ AU SEIN DE PORT DE CHERBOURG SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 15/12/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 14/06/2021
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 25/06/2021
Accord relatif aux droits et moyens des syndicats
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 23/06/2021
Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 16/07/2021
Accord relatif au recours aux contrats à durée déterminée durant la période estivale
ACCORD

Accord d'entreprise Port autonome de Paris 19/04/2018
Accord relatif à la mise en place du pont du vendredi 11 mai 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Port autonome de Paris 11/06/2020
Accord relatif aux moyens de IRP
ACCORD

Accord d'entreprise Port de Commerce 17/06/2020
Accord local
ACCORD