Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 02/09/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 10/09/2019
Avenant portant révision à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 17/09/2019
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 5 octobre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 06/07/2020
Procès verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 12/11/2020
Avenant portant révision de l’accord d’entreprise du 5 octobre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 26/03/2021
Accord Teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 25/05/2021
procés verbal NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE CHERBOURG SAS 07/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SÉCURITÉ AU SEIN DE PORT DE CHERBOURG SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 15/12/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 14/06/2021
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 25/06/2021
Accord relatif aux droits et moyens des syndicats
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 23/06/2021
Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 16/07/2021
Accord relatif au recours aux contrats à durée déterminée durant la période estivale
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 08/10/2021
ACCORD SUR LES PRIMES ET REMUNERATION DE LA SAS PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 08/10/2021
Accord relatif à l’octroi de la médaille du travail pour le personnel relevant des conventions collectives APERMA
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 08/10/2021
ACCORD SUR LES PRIMES ET REMUNERATION DE LA SAS PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 22/10/2021
Accord d'aménagement et de gestion du temps de travail de la SAS PCLBS
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 22/10/2021
Accord sur l'Organisation et l'Exploitation de la SAS Port de Commerce de Lorient Bretagne Sud
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 18/05/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise remorquage du 18 février 2020
AVENANT

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 06/11/2024
Protocole d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD 20/11/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE FECAMP 19/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PORT DE FECAMP 16/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME COMPLEMENT DE SALAIRE ET LES TITRE RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise Port autonome de Paris 11/06/2020
Accord relatif aux moyens de IRP
ACCORD

Accord d'entreprise Port de Commerce 17/06/2020
Accord local
ACCORD