Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau
LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME
Accord d'entreprise LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME 27/11/2023
Accord collectif sur le forfait annuel en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME 20/12/2024
Accord d'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME 12/06/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES REDUCTIONS TARIFAIRES SUR LES PRODUITS VENDUS PAR L’ENTREPRISE
ACCORD
METROPOLE NICE COTE D AZUR
Accord d'entreprise METROPOLE NICE COTE D AZUR 19/12/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L’EXPLOITATION DES PORTS D’AZUR VALABLE POUR L’ETABLISSEMENT DU PORT DE NICE VILLE ET DE LA GARE MARITIME DE VILLEFRANCHE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE NICE COTE D AZUR 27/05/2025
AVENANT N°1 ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L’EXPLOITATION DES PORTS D’AZUR VALABLE POUR L’ETABLISSEMENT DU PORT DE NICE/VILLEFRANCHE-SANTE
AVENANT
MOL EUROPE B.V.
Accord d'entreprise MOL EUROPE B.V. 01/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD
NILGOSHCORP SAS
Accord d'entreprise NILGOSHCORP SAS 05/06/2023
accord d'entreprise relatif a la durée et l'aménagement du temps de travail et au télétravail
ACCORD
PILOTAGE DE LA GIRONDE
Accord d'entreprise PILOTAGE DE LA GIRONDE 17/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
PORT AUTONOME DE PARIS
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 28/03/2019
Procès verbal accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 23/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AIDE AU LOGEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 15/05/2018
Accord sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 09/05/2018
PV accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 16/11/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 24/12/2018
Accord compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 23/05/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 29/07/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 02/09/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 10/09/2019
Avenant portant révision à l'accord sur le temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 17/09/2019
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 5 octobre 2012
AVENANT
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 06/07/2020
Procès verbal d'accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 12/11/2020
Avenant portant révision de l’accord d’entreprise du 5 octobre 2012
AVENANT
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 26/03/2021
Accord Teletravail
ACCORD
Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 25/05/2021
procés verbal NAO 2021
ACCORD
Port autonome de Paris
Accord d'entreprise Port autonome de Paris 19/04/2018
Accord relatif à la mise en place du pont du vendredi 11 mai 2018
ACCORD
Accord d'entreprise Port autonome de Paris 11/06/2020
Accord relatif aux moyens de IRP
ACCORD
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