Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau
REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS
Accord d'entreprise REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes
ACCORD
REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR
Accord d'entreprise REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR 04/03/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR VALABLE POUR LE PORT DE BEAULIEU-PLAISANCE
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR 17/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR VALABLE POUR L'ETABLISSEMENT DU PORT DE PLAISANCE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
ACCORD
SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 08/10/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 19/10/2021
Accord Congés/Absences - Rémunération - Médailles du travail - Retraite/Prévoyance/Mutuelle - Seniors - BDES - RTT
ACCORD
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 30/01/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 10/03/2025
Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SA D ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN 10/03/2026
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD
SAAS OFFSHORE
Accord d'entreprise SAAS OFFSHORE 19/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L’EMPLOI ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT
ACCORD
SAGA REUNION
Accord d'entreprise SAGA REUNION 31/12/2021
Avenant n°2 du 31/12/21 à l'accord référendaire du 21/12/17 portant mise en place d'un régime de frais de santé SAGA REUNION
AVENANT
SAS PCLBS
Accord d'entreprise SAS PCLBS 11/12/2023
Protocole d'accord NAO 2023
ACCORD
SEA INVEST SHIPPING AGENCY
Accord d'entreprise SEA INVEST SHIPPING AGENCY 01/02/2020
Accord collectif de substitution relatif à la location gérance de l'activité consignation de Sea Invest Montoir et Sea Invest Nantes
ACCORD
Accord d'entreprise SEA INVEST SHIPPING AGENCY 01/10/2020
Accord collectif de substitution relatif à la location gérance de l'activité consignation de Sotramab
ACCORD
SEMAO
Accord d'entreprise SEMAO 19/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LA DETERMINATION DES CONGES PAYES, LA FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET L'INDEMNISATION EN CAS DE MALADIE DES SALARIES DE LA SOCIETE SEMAO
ACCORD
SEMOP PORT LA NOUVELLE
Accord d'entreprise SEMOP PORT LA NOUVELLE 14/10/2024
ACCORD CONGES PAYES ET RTT
ACCORD
SERVICE REMORQUAGE
Accord d'entreprise SERVICE REMORQUAGE 06/10/2022
L'ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS MARINS D'EXECUTION ET OFFICIERS - SERVICE REMORQUAGE
AVENANT
SOCIETE ANONYME DU NOUVEAU PORT DE SAI
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DU NOUVEAU PORT DE SAI 27/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 19/09/2017
UN ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 19/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 10/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ETABLISSEMENT DE BOULOGNE SUR MER
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 09/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 06/03/2019
ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES POUR LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 11/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 11/10/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AUX MOYENS SYNDICAUX AU SEIN DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD)
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 20/10/2020
Accord collectif autorisant les salariés à monétiser des jours de repos pour compenser leur baisse de rémunération du fait de l'activité partielle consécutive à la crise sanitaire liée à la Covid-19
ACCORD
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