Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

SEMOP PORT LA NOUVELLE

Accord d'entreprise SEMOP PORT LA NOUVELLE 14/10/2024
ACCORD CONGES PAYES ET RTT
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SERVICE REMORQUAGE

Accord d'entreprise SERVICE REMORQUAGE 06/10/2022
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SOCIETE ANONYME DU NOUVEAU PORT DE SAI

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Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 10/10/2017
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Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 09/01/2019
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Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 06/03/2019
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ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 11/10/2019
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Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 11/10/2019
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SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD)

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 20/10/2020
Accord collectif autorisant les salariés à monétiser des jours de repos pour compenser leur baisse de rémunération du fait de l'activité partielle consécutive à la crise sanitaire liée à la Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 01/12/2020
Accord collectif pour l'intégration professionnelle, le maintien dans l'emploi et l'évolution de carrière des personnes en situation de handicap, sur la période 2020 à 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 10/11/2022
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ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 05/10/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 12/11/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 06/02/2026
Accord collectif relatif au recours au vote électronique pour l'élection des représentants de salariés au Conseil d'Administration de la S.E.P.D.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 18/02/2026
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DE SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
AVENANT

SOCIETE MARITIME DE REMORQUAGE ET D'ASSISTANCE

Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME DE REMORQUAGE ET D'ASSISTANCE 16/05/2025
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif à l'emploi et à l'organisation du travail du personnel navigant
ACCORD

SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE

Accord d'entreprise SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE 21/06/2023
Accord de méthode 2023
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SOCIETE PORTUAIRE D'EXPLOITATION DU PORT DE CHERBOURG

Accord d'entreprise SOCIETE PORTUAIRE D'EXPLOITATION DU PORT DE CHERBOURG 22/06/2021
ACCORD SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE LA SPEC SAS
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SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'AGDE ET DU LITTORAL

Accord d'entreprise SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'AGDE ET DU LITTORAL 20/10/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'AGDE ET DU LITTORAL 21/04/2022
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SORMAR

Accord d'entreprise SORMAR 10/12/2020
ACCORD relatif à la mise en place de chèques vacances
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Accord d'entreprise SORMAR 05/12/2022
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SPL CHERBOURG PORT

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 08/09/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEEMENT DISTINCTS
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