Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau
SEMOP PORT LA NOUVELLE
Accord d'entreprise SEMOP PORT LA NOUVELLE 14/10/2024
ACCORD CONGES PAYES ET RTT
ACCORD
SERVICE REMORQUAGE
Accord d'entreprise SERVICE REMORQUAGE 06/10/2022
L'ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS MARINS D'EXECUTION ET OFFICIERS - SERVICE REMORQUAGE
AVENANT
SOCIETE ANONYME DU NOUVEAU PORT DE SAI
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DU NOUVEAU PORT DE SAI 27/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 19/09/2017
UN ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 19/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 10/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ETABLISSEMENT DE BOULOGNE SUR MER
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 09/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 06/03/2019
ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES POUR LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 11/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT 11/10/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AUX MOYENS SYNDICAUX AU SEIN DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD)
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 20/10/2020
Accord collectif autorisant les salariés à monétiser des jours de repos pour compenser leur baisse de rémunération du fait de l'activité partielle consécutive à la crise sanitaire liée à la Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 01/12/2020
Accord collectif pour l'intégration professionnelle, le maintien dans l'emploi et l'évolution de carrière des personnes en situation de handicap, sur la période 2020 à 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 10/11/2022
Accord relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail au sein de la Société d'Exploitation des Ports du Détroit
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 05/10/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 12/11/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 06/02/2026
Accord collectif relatif au recours au vote électronique pour l'élection des représentants de salariés au Conseil d'Administration de la S.E.P.D.
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 18/02/2026
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DE SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
AVENANT
SOCIETE MARITIME DE REMORQUAGE ET D'ASSISTANCE
Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME DE REMORQUAGE ET D'ASSISTANCE 16/05/2025
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif à l'emploi et à l'organisation du travail du personnel navigant
ACCORD
SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE
Accord d'entreprise SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE 21/06/2023
Accord de méthode 2023
ACCORD
SOCIETE PORTUAIRE D'EXPLOITATION DU PORT DE CHERBOURG
Accord d'entreprise SOCIETE PORTUAIRE D'EXPLOITATION DU PORT DE CHERBOURG 22/06/2021
ACCORD SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE LA SPEC SAS
ACCORD
SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'AGDE ET DU LITTORAL
Accord d'entreprise SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'AGDE ET DU LITTORAL 20/10/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD
Accord d'entreprise SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'AGDE ET DU LITTORAL 21/04/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
SORMAR
Accord d'entreprise SORMAR 10/12/2020
ACCORD relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise SORMAR 05/12/2022
Accord relatif à la mise en place de cheques vacances
ACCORD
SPL CHERBOURG PORT
Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 08/09/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEEMENT DISTINCTS
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas