Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 01/12/2020
Accord collectif pour l'intégration professionnelle, le maintien dans l'emploi et l'évolution de carrière des personnes en situation de handicap, sur la période 2020 à 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 10/11/2022
Accord relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail au sein de la Société d'Exploitation des Ports du Détroit
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 05/10/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 12/11/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 06/02/2026
Accord collectif relatif au recours au vote électronique pour l'élection des représentants de salariés au Conseil d'Administration de la S.E.P.D.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 18/02/2026
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DE SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) 24/06/2026
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TRAVAIL RELATIF A LA SEMAINE EN QUATRE JOURS OU QUATRE JOURS ET DEMI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME DE REMORQUAGE ET D'ASSISTANCE 16/05/2025
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif à l'emploi et à l'organisation du travail du personnel navigant
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE 21/06/2023
Accord de méthode 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PORTUAIRE D'EXPLOITATION DU PORT DE CHERBOURG 22/06/2021
ACCORD SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE LA SPEC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'AGDE ET DU LITTORAL 20/10/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'AGDE ET DU LITTORAL 21/04/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SORMAR 10/12/2020
ACCORD relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise SORMAR 05/12/2022
Accord relatif à la mise en place de cheques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 08/09/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEEMENT DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 01/08/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE CESSATION ANTICIPEE D4ACTIVITE DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE EN FAVEUR DES DOCKERS PROFESSIONNELS ET PERSONNELS PORTUAIRES ASSURANT LA MANUTENTION
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 15/11/2022
ACCORD COLLECTIF DE L ETABLISSEMENT CENTRE DE MAREE RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE APPLICABLE DU 01 JANVIER AU 31 JANVIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 07/11/2022
ACCORD COLLECTIF DE L ETABLISSEMENT COMMERCE ET SIEGE RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE - APPLICABLE DU 01 JANVIER AU 31 DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 27/02/2023
Accord relatif à la mise en place du comité social économique central de la SPL CHERBOURG PORT
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 27/03/2023
ACCORD DELAI DE SURVIE DE L'ACCORD MIS EN CAUSE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SPEC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 28/06/2023
ACCORD DELAI DE SURVIE DE L'ACCORD MIS EN CAUSE RELARIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SPEC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 27/06/2023
ACCORD DELAI DE SURVIE DE L'ACCORD LOCAL MIS EN CAUSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 30/03/2023
ACCORD DELAI DE SURVIE DE L'ACCORD LOCAL MIS EN CAUSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 17/12/2024
Accord de méthode sur la négociation en 2025 d'un accord de substitution relatif aux conditions de travail de la SPEC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CHERBOURG PORT 28/06/2023
ACCORD SUR LE DELAI DE SURVIE DE L'ACCORD MIS EN CAUSE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SPEC SAS
ACCORD