Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports par eau

Accord d'entreprise LES ABEILLES 13/04/2023
ACCORDS D'ENTREPRISE COLLEGE OFFICIERS EDITION 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES ABEILLES 31/07/2023
Accords d'entreprise du personnel d'exécution de la société Les Abeilles
ACCORD

Accord d'entreprise LES SABLES D'OLONNE PLAISANCE 05/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LOGICMASTER 19/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LOGICMASTER 28/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des temps de travail et de repos du personnel navigant
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME 07/02/2023
Accord collectif d'entreprise sur les réductions tarifaires sur les produits vendus par l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME 03/01/2023
Accord collectif d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME 21/02/2023
Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME 27/11/2023
Accord collectif sur le forfait annuel en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME 20/12/2024
Accord d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE-ATLANTIQUE NAUTISME 12/06/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES REDUCTIONS TARIFAIRES SUR LES PRODUITS VENDUS PAR L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE NICE COTE D AZUR 19/12/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L’EXPLOITATION DES PORTS D’AZUR VALABLE POUR L’ETABLISSEMENT DU PORT DE NICE VILLE ET DE LA GARE MARITIME DE VILLEFRANCHE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE NICE COTE D AZUR 27/05/2025
AVENANT N°1 ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE POUR L’EXPLOITATION DES PORTS D’AZUR VALABLE POUR L’ETABLISSEMENT DU PORT DE NICE/VILLEFRANCHE-SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MOL EUROPE B.V. 01/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NILGOSHCORP SAS 05/06/2023
accord d'entreprise relatif a la durée et l'aménagement du temps de travail et au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PILOTAGE DE LA GIRONDE 17/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 28/03/2019
Procès verbal accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 23/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AIDE AU LOGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 15/05/2018
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 09/05/2018
PV accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 16/11/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 24/12/2018
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 23/05/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 29/07/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Port autonome de Paris 19/04/2018
Accord relatif à la mise en place du pont du vendredi 11 mai 2018
ACCORD