Accords d'entreprise : Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
GROUPE TERRITOIRES REUNION
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 15/06/2023
Accord sur la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 02/08/2023
égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 15/06/2023
Accord relatif à la prime transport
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 15/11/2022
avenant accord temps de travail et congés payés
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 09/04/2024
ACCORD UES GROUPE TERRITOIRES REUNION RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 09/04/2024
ACCORD UES GROUPE TERRITOIRES REUNION SUR LA REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 09/12/2024
REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 09/12/2024
PRIME TRANSPORT
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 15/09/2025
ACCORD ADAPTATION MAINTIEN DU CSE ET STATUT COLLECTIF APPLICABLE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 18/12/2025
accord prime transport
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 18/12/2025
accord sur la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE TERRITOIRES REUNION 16/12/2025
accord égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE SANTE DU VILLENEUVOIS
Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE POLE SANTE DU VILLENEUVOIS 21/06/2018
Accord collectif de transition relatif au statut collectif des salariés dont le transfert est envisagé au sein du Groupement de Coopération Sanitaire Pôle de Santé du Villeneuvois
ACCORD
HEMISPHERE SUD CLOMAT ROUEN
Accord d'entreprise HEMISPHERE SUD CLOMAT ROUEN 07/07/2025
ACCORD DE PARTICIPATION A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
MAUREL INVEST
Accord d'entreprise MAUREL INVEST 05/07/2022
Accord collectif sur le forfait jours
ACCORD
MOZART GESTION PRIVEE
Accord d'entreprise MOZART GESTION PRIVEE 12/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A MISE EN PLACE DU CET
ACCORD
Accord d'entreprise MOZART GESTION PRIVEE 12/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NOVE GESTION
Accord d'entreprise NOVE GESTION 23/05/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise NOVE GESTION 23/05/2022
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD
ROEDERER PATRIMOINE
Accord d'entreprise ROEDERER PATRIMOINE 29/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCI LA BERGERIE
Accord d'entreprise SCI LA BERGERIE 31/03/2023
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TRAVAIL 31 MARS 2023
ACCORD
SOCIETE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE AVEYRON SUD
Accord d'entreprise SOCIETE DE MOYENS IMAGERIE MEDICALE AVEYRON SUD 18/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des forfaits jours
ACCORD
SOCIETE DE REALISATION IMMOBILIERE ET D'AMENAGEMENT DE L'UNIVERSITE DE BORDEAUX
Accord d'entreprise SOCIETE DE REALISATION IMMOBILIERE ET D'AMENAGEMENT DE L'UNIVERSITE DE BORDEAUX 08/11/2021
Accord d'entreprise contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD
VETPARTNERS FRANCE
Accord d'entreprise VETPARTNERS FRANCE 18/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
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