Accords d'entreprise : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs

Accord d'entreprise CAMPING LE PORT DE MORICQ 23/01/2023
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES AYGUADES 04/05/2021
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES AYGUADES 10/05/2021
Accord congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES AYGUADES 31/05/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES AYGUADES 22/06/2021
avenant accord NAO
AVENANT

Accord d'entreprise CAMPING LES AYGUADES 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES AYGUADES 16/05/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES BOUILLOUSES 20/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux contrats saisonniers avec modulation horaire sur une base de 39h par semaine
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES DINOSAURES 23/01/2023
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES MIMOSAS 18/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES PENEYRALS 17/03/2021
accord d'entreprise relatif à l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES PORTES DU CANIGOU 11/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux contrats saisonniers avec modulation horaire sur une base de 39h par semaine
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING LES SIRENES 07/02/2025
UN ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPING SIGNOL 06/02/2024
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPINGS PARFUMS D'ETE 07/01/2025
UN ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE LA VILLE HUCHET 05/04/2023
Accord relatif à l’aménagement de la durée du travail et aux conventions annuelles de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ENTREPRISE INTER REGION 16/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DES ORMES SA 25/01/2018
LE PROCES VERBAL D'ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONSB ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DES ORMES SA 21/03/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL ET DES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DES ORMES SA 27/11/2018
Un Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DES ORMES SA 07/02/2019
Un proces verbal conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DES ORMES SA 04/11/2019
Un Protocole d'accord préélectoral à la mise en place des membres du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DES ORMES SA 25/03/2021
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DES ORMES SA 13/05/2022
PROCES-VERBAL D’ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DES ORMES SA 22/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD