Accords d'entreprise : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs

Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL 10/10/2023
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL 22/04/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL 05/12/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL 11/04/2025
NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES SAINTES MARIES DE LA MER 23/04/2018
AVENANT N°4 AU REGLEMENT DE GESTION DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES SAINTES MARIES DE LA MER 15/06/2018
EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES SAINTES MARIES DE LA MER 03/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES SAINTES MARIES DE LA MER 22/10/2021
ACCORD DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES SAINTES MARIES DE LA MER 22/10/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES SAINTES MARIES DE LA MER 24/09/2024
Avenant 5 au règlement de gestion du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE VACANCES ULVF 08/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEIL VIVARAIS 15/06/2018
accord collectif relatif a la durée et l aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEIL VIVARAIS 20/11/2018
avenant n°1 relatif aux congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise SOMIBRI 30/01/2025
Accord d'aménagement du temps de travail sous forme de modulation
ACCORD

Accord d'entreprise SPL LE GRAU DU ROI DEVELOPPEMENT 30/03/2023
l'accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SPL LE GRAU DU ROI DEVELOPPEMENT 16/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REMUNERATIONS ET AU PARCOURS DANS L’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 02/10/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 02/10/2017
ACCORD DE REVISION SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL -SPECIFIQUEMENT DANS LE CADRE DU FORFAIT JOUR-
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 01/06/2018
ACCORD PORATN SUR LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 18/01/2019
ACCORD CSE ET DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 24/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 18/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 22/05/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET A L'EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 26/02/2026
SALAIRES NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VACANCES ULVF 15/09/2026
FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU 24 DECEMBRE 2019
AVENANT