Accords d'entreprise : Transformation du thé et du café

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 26/03/2018
UN ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 06/07/2018
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET PORTANT SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU DEPLOIEM
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 04/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (Loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 24/05/2019
UN ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 27/11/2019
UN AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 27/11/2019
UN AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME SURCOMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 12/05/2020
l'accord relatif à la mise en place d'une CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 25/01/2021
UN AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE DES COTISANTS EXCLUS DES ARTICLES 4, 4BIS ET 36 DE LA CCN DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CADRES DU 14 MARS 1947, POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE OPERATIONS SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 25/01/2021
UN AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME SURCOMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE OPERATIONS SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 25/01/2021
UN AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE OPERATIONS SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 25/01/2021
UN AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE DES COTISANTS DES ARTICLES 4, 4BIS ET 36 DE LA CCN DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CADRES DU 14 MARS 1947, POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE OPERATIONS SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 21/03/2022
l'accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 21/03/2022
L'ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 17/05/2021
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES MODALITES D’ASSOCIATION DES ELUS ET LA PREPARATION DE LA CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT D’UNE LIGNE DE PRODUCTION DE CAPSULE COMPATIBLE NESPRESSO EN ALUMINIUM (PROJET DY)
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 31/05/2021
UN ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 31/03/2022
UN ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET DE REMUNERATION POUR LA CATEGORIE CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 10/08/2022
ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET DE RÉMUNERATION POUR LA CATÉGORIE OUVRIER ET TECHNICIEN ET AGENT DE MAITRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 14/03/2023
ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL POUR LES CATEGORIES NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 21/02/2023
ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL POUR LA CATÉGORIE CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 23/03/2023
ACCORD CONCLU EN APPLICATION DE LA LOI N° 2022-1158 DU 16 AOUT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 15/09/2023
ACCORD SUR LE VOTE ÉLECTRONIQUE À L’OCCASION DE L’ÉLECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 22/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 04/03/2024
ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 25/04/2024
ACCORD CONCLU EN APPLICATION DE LA LOI n° 2023-1107 DU 29 NOVEMBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 17/12/2024
Accord sur un système de garanties collectives complémentaires obligatoires de prévoyance
ACCORD