Accords d'entreprise : Transformation du thé et du café

Accord d'entreprise PROVA 24/10/2024
accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROVA 03/12/2024
accord relatif à l'accompagnement des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise SASU MEO 14/09/2020
ACCORD DEFINITIF NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SASU MEO 20/05/2021
ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SASU MEO 09/10/2020
avenant accord salarial 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 18/10/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 16/04/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 18/10/2018
Procès-verbal d'accord portant clôture des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 15/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 14/05/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 14/10/2019
Procès-verbal d'accord portant clôture des NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 11/05/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 22/10/2020
Procès-verbal d'accord portant clôture des NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 22/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 23/04/2021
PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 08/11/2021
PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 24/02/2023
ACCORD NAO du 24 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 12/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 22/01/2026
Accord NAO du 22 janvier 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALSAC IMPORTATION DE CAFES 19/12/2019
accord collectif d'entreprise portant fixation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALSAC IMPORTATION DE CAFES 19/12/2019
accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALSAC IMPORTATION DE CAFES 19/12/2019
accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place d'un forfait annuel en jours au sein de la société conclu selon les dispositions de l'article L 2232-23-1 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALSAC IMPORTATION DE CAFES 28/11/2022
Accord collectif relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALSAC IMPORTATION DE CAFES 19/12/2022
Avenant à l'accord collectif portant sur la réduction aménagement du temps de travail au sein de la société Café Sati du 10 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ALSAC IMPORTATION DE CAFES 08/02/2024
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
AVENANT