Accords d'entreprise : Transformation du thé et du café

Accord d'entreprise PROVA 06/02/2024
accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise PROVA 24/10/2024
accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROVA 03/12/2024
accord relatif à l'accompagnement des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise Prova 26/02/2024
accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise Prova 06/02/2024
accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SASU MEO 14/09/2020
ACCORD DEFINITIF NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SASU MEO 20/05/2021
ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SASU MEO 09/10/2020
avenant accord salarial 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 18/10/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 16/04/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 18/10/2018
Procès-verbal d'accord portant clôture des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 15/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 14/05/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 14/10/2019
Procès-verbal d'accord portant clôture des NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 11/05/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 22/10/2020
Procès-verbal d'accord portant clôture des NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 22/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 23/04/2021
PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 08/11/2021
PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 24/02/2023
ACCORD NAO du 24 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 12/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 22/01/2026
Accord NAO du 22 janvier 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALSAC IMPORTATION DE CAFES 19/12/2019
accord collectif d'entreprise portant fixation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALSAC IMPORTATION DE CAFES 19/12/2019
accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ALSAC IMPORTATION DE CAFES 19/12/2019
accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place d'un forfait annuel en jours au sein de la société conclu selon les dispositions de l'article L 2232-23-1 du code du travail
ACCORD