Accords d'entreprise : Transformation du thé et du café

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 04/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD DU 4 JANVIER 2023 CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 20/04/2023
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 21/12/2023
AVENANT A L’ACCORD DE METHODOLOGIE RELATIF AUX CONSULTATIONS A VENIR AU SEIN DE JDE FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 15/01/2024
PROTOCOLE D’ACCORD DU 15 JANVIER 2024 CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 30/04/2024
ACCORD DE METHODOLOGIE RELATIF A LA PROCEDURE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE CESSION DE L’ACTIVITE DIRECT DE JDE FR SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 09/05/2023
ACCORD DE METHODOLOGIE RELATIF AU PROJET DE REORGANISATION A VENIR AU SEIN DE JDE FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 10/05/2023
ACCORD DE METHODOLOGIE RELATIF AUX CONSULTATIONS A VENIR AU SEIN DE JDE FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 24/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DON DE JOURS DE REPOS AU SEIN DE JDE FR SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 07/02/2025
PROTOCOLE D’ACCORD DU 7 février 2025 CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 11/06/2025
Accord collectif relatif à la conversion de l’indemnité de départ en retraite au titre du congé de fin de carrière Jacobs Douwe Egberts France SAS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 31/05/2024
ACCORD INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE JDE FR SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 06/05/2024
AVENANT N° 2 DE L’ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 20/06/2024
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE JDE FR SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SNC 19/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FRANCE SNC 12/12/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise JACODS DOUWE EGBERTS 08/12/2023
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise JAUNE CERISE 27/03/2024
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA MAISON DU BON CAFE 30/04/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LA MAISON DU BON CAFE 17/01/2020
ACCORD SUR LA MODULATION DES REPOS HEBDOMADAIRES ET DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA TAVERNE DES CAFES 08/05/2023
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA TIVOLIENNE 22/08/2022
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE LA TIVOLIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise LA TIVOLIENNE 31/10/2024
Avenant de l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 14/11/2017
Accord de Participation
ACCORD

Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 14/11/2017
Plan d'Epargne d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 24/06/2021
Accord d'entreprise portant diverses dispoiotions
ACCORD