Accords d'entreprise : Transformation et conservation de la viande de boucherie
SOVILEG
Accord d'entreprise SOVILEG 18/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la santé au travail
ACCORD
SOVIVO
Accord d'entreprise SOVIVO 09/11/2017
Accord relatif au contrat de génération au sein de la socièté SOVIVO
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 22/12/2017
Accord sur la qualité de vie au travail et la santé sécurité au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 22/12/2017
Accord sur la périodicité de négociation de la qualité de vie au travail et la santé sécurité au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 17/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et du CHSCT au sein de la société SOVIVO
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 24/05/2019
Accord sur l'égalité professionnelleentre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 21/03/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 21/03/2019
Accord relatif à la période de référence pour l'acquisition des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 29/03/2019
Négociation Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 24/05/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un plan de solidarité familiale
AVENANT
Accord d'entreprise SOVIVO 21/03/2020
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 18/12/2020
Accord sur la Qualité de Vie au Travail et la Santé Sécurité au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 17/03/2021
Accord sur la Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SOVIVO 25/03/2022
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
STERGOZ
Accord d'entreprise STERGOZ 30/04/2025
AVENANT ACCORD RELATIF REGIME REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE
AVENANT
SUD-EST PRESTATION
Accord d'entreprise SUD-EST PRESTATION 03/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
TECHNI DESOSS
Accord d'entreprise TECHNI DESOSS 30/03/2018
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNI DESOSS 07/03/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNI DESOSS 26/02/2019
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNI DESOSS 19/12/2018
Accord portant sur le versement de la Prime de Fin d'Année
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNI DESOSS 21/12/2018
Avenant 4 à l'accord portant sur la mise en place d'une complémentaire santé
AVENANT
Accord d'entreprise TECHNI DESOSS 21/12/2018
Protocole d'accord de négociations annuelles pour l'année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNI DESOSS 31/12/2018
Accord Incapacité-Invalidité-Décès
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNI DESOSS 06/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Économique (CSE)
AVENANT
Accord d'entreprise TECHNI DESOSS 06/12/2019
Accord sur les congés payés
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas