Accords d'entreprise : Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

Accord d'entreprise MERICQ INNOVATION 29/01/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MERICQ INNOVATION 21/12/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MERICQ INNOVATION 08/09/2023
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MERICQ INNOVATION 21/11/2023
Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique Mericq Innovation
ACCORD

Accord d'entreprise MERICQ INNOVATION 29/12/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MERICQ INNOVATION 24/01/2025
Accord d’entreprise pris dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025 sur « la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée », « l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie et des con
ACCORD

Accord d'entreprise MERICQ INNOVATION 31/10/2025
L'Accord dérogatoire aux durées maximales quotidienne et hebdomadaire de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MERICQ INNOVATION 22/01/2026
Accord d’entreprise pris dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2026 sur « la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée », « l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie et des con
ACCORD

Accord d'entreprise MITI 21/03/2023
Accord relatif à la NAO sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MITI 26/01/2024
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MITI 14/03/2024
Accord relatif à la négociation sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MITI 13/05/2025
Accord relatif à la négociation sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MITI 02/10/2025
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MITI 19/02/2026
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 13/05/2019
Accord cadre sur les modalités d'organisation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 14/06/2019
Un ccord d’entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire : la rémunération, le temps du travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 05/10/2020
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 14/03/2022
Accord d’entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire : la rémunération, le temps du travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 04/04/2023
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 MOULIN DE LA MARCHE Accord d’entreprise portant sur les salaires, la mobilité, l’ancienneté, le temps de travail ; l’égalité homme-femme, le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise et la qualité de
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 05/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DU MOULIN DE LA MARCHE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 27/03/2024
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 MOULIN DE LA MARCHE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 31/03/2025
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 MOULIN DE LA MARCHE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 10/02/2025
Avenant N°1 accord de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MOULIN DE LA MARCHE 10/06/2025
AVENANT N°1 ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise MOWI BOULOGNE 29/05/2019
Accord Conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD