Accords d'entreprise : Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
ALLIANCE OCEANE
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 07/04/2022
Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 14/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2022
AVENANT
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 04/01/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 23 MARS 2016 RELATIF AUX CLASSIFICATIONS
AVENANT
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 03/04/2024
Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 16/04/2024
Accord relatif au badgeage des temps de travail et de pause
ACCORD
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation de l'accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
AVENANT
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 26/02/2025
Accord signé suite aux négociations annuelles 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 08/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 10/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels, la santé et le bien-être au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE 20/03/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2026
ACCORD
APPETI' MARINE
Accord d'entreprise APPETI' MARINE 29/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise APPETI' MARINE 12/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année
ACCORD
Accord d'entreprise APPETI' MARINE 24/08/2023
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise APPETI' MARINE 28/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE APPETI’MARINE
ACCORD
Accord d'entreprise APPETI' MARINE 30/09/2025
Négociation annuelle 2025
ACCORD
AQUALANDE
Accord d'entreprise AQUALANDE 23/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise AQUALANDE 23/01/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 28 JANVIER 2005 : PASSAGE DU COEFFICIENT 125 AU 145
AVENANT
Accord d'entreprise AQUALANDE 04/05/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur le non respect du délai de prévenance en cas de modification des horaires
AVENANT
Accord d'entreprise AQUALANDE 21/06/2018
accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise AQUALANDE 02/08/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise AQUALANDE 25/11/2019
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise AQUALANDE 10/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise régime de prévoyance remboursement de frais médicaux
AVENANT
Accord d'entreprise AQUALANDE 23/01/2020
Accord collectif d'entreprise sur les négociations salariales pour l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise AQUALANDE 21/04/2020
Accord de protection de la santé et de la sécurité des salariés et plan de continuité d'activité durant l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise AQUALANDE 21/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prime d'asiduité
AVENANT
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