Accords d'entreprise : Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE 03/05/2024
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE 24/06/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE 12/09/2024
Accord d'entreprise sur le compte epargne temps - Avenant n° 4
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE 31/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE 13/12/2024
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise du 17/12/2021 relatif au regime de prévoyance complémentaire (incapacité et décès) des salariés non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE 11/03/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025 accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE 06/02/2026
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE 19/03/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE 20/06/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE 28/06/2019
Négocations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE 06/12/2019
Accord d'entreprise de l'U.E.S COPALIS relatif à la mise en place et au fonctionnement de la base de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE 22/06/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE 01/07/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE 01/07/2022
Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE 20/07/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE 05/09/2024
Procès-verbal d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE 21/11/2025
Un procès-verbal d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COPALIS INDUSTRIE UES 22/06/2018
Un procés-verbal d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CRUSTA C 24/10/2022
Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche 18 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CRUSTA C 15/11/2022
Accord Collectif relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CRUSTA C 26/05/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CRUSTA C 21/06/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CRUSTA C 09/10/2023
Accord relatif au travail du dimanche sur les mois de décembre de 2023 à 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CRUSTA C 10/10/2023
ACCORD DEROGATOIRE SUR LA DUREE DE TRAVAIL MAXIMALE QUOTIDIENNE ET HEBDOMADAIRE POUR LES MOIS DE DECEMBRE
ACCORD

Accord d'entreprise CRUSTA C 13/03/2024
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique
ACCORD