Accords d'entreprise : Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 06/01/2022
Protocole d'Accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 03/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOUR DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 27/01/2022
Un Accord Collectif relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 24/11/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 11/07/2024
Un Avenant N°3 Accord Prime de performance
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 18/07/2024
Accord entreprise relatif au maintien des cotisations des retraite complémentaire au régime AGIRC-ARRCO pour les salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 08/09/2023
Accord de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 15/12/2023
un avenant N°1 à l'accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels du 1er juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 08/11/2024
Avenant N°7 à l'accord RTT conclu dans le cadre de la loi du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail en date du 30 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 27/02/2025
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 26/01/2023
Avenant N°5 à l'accord de RTT du 30 décembre 1999 conclu dans le cadre le la loi du 13 juin 1998 d'incitation relative à la réduction du temps de travail relatifs au convention de forfait en jours au sein des établissements Paul Paulet.
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 04/04/2025
Avenant N°5 Prime de performance
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 03/01/2025
Avenant N°4 Prime de performance
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 16/10/2025
Avenant N°8 à l'accord de RR conclu dans le cadre de la loi du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail en date du 30 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAUL PAULET 05/03/2026
PROTOCOLE D ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETS JC DAVID 06/12/2023
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PAUL PAULET SAS 01/10/2023
Accord RTT avenant N°5
AVENANT

Accord d'entreprise EUROSALMON 28/10/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSALMON 18/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FIL'MER 26/01/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 1ER AVRIL 2020 RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise FIL'MER 01/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FIL'MER 08/11/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise FIL'MER 08/11/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 19/10/2016
AVENANT

Accord d'entreprise FILPROMER 21/11/2022
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour les employés et les agents de maîtrise
ACCORD

Accord d'entreprise FILPROMER SAS 28/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l’apllication des régles dérogatoires de prises de congés payés et repos
ACCORD