Accords d'entreprise : Transports par conduites

Accord d'entreprise GRTGAZ 23/11/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT APPLICABLES AU SEIN DE LA DIRECTION INGENIERIE DE LA SOCIETE GRTgaz
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 15/12/2017
Accord relatif au calendrier du processus d'information et consultation des Institutions Représentatives du Personnel sur le projet de des Institutions Représentatives du Personnel sur le projet
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 12/12/2017
Accord sur la mise en place d'une prime compensatoire «sociale» exceptionnelle pour les remboursements des frais de déplacements tels que visés par la Pers 793 inférieurs à 1000€ en 2017 à
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 12/12/2017
Accord sur la mise en place d'une prime compensatoire «sociale» pour les remboursementsdes frais de déplacements tels que visés par la Pers 793 à compter du 1 janvier 2018 à GRTgaz
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 29/01/2018
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DU PROCESSUS D'INFORMATION ET CONSULTATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUR LE PROJET DE DEMENAGEMENT DU RICE (SITE DU LANDY)
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 08/02/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DE L'INDEMNITE DE GRANS REMPLACEMENTS ET A LA REMUNERATION DE LA CONTRAINTE APPLICABLE AU SEIN DE LA DIRECTIONDES OPERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 22/01/2018
ACCORD RELATIF A L'AIDE INDIVIDUALISEE AU LOGEMENT AINSI QU'A L'ENCOURAGEMENT DE LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE AU SEIN DE GRTGAZ SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 18/06/2018
accord relatf au télétravail occasionnel à GRTgaz
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 28/09/2018
Accord relatif au calendrier de consultation des Institutions Représentatives du Personnel sur le Projet de regroupement de la Direction des Projets et de la Direction de l’Ingénierie
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 25/01/2019
Avenant n°3 à l’Accord de Groupe partiel relatif au Compte Épargne Temps du 3 octobre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 20/12/2018
Accord sur les avancements au choix 2019 à GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 28/02/2019
accord de méthode relatif à la mise en place des nouvelles IRP issues de l'ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 et de l'ordonnance n°2017-1718 du 20 décembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 11/03/2019
Négociation d'un accord à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle au titre de 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 11/06/2019
Accord GRTgaz SA en faveur de l'intégration et pour l'égalite des chances tout au long de la vie professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 01/07/2019
Accord relatif au cadre de mise en place des CSE et du CSE Central au sein de GRTgaz SA et à leurs prérogatives
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 26/07/2019
Accord relatif au droit syndical au sein de GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 10/07/2019
accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections des comités sociaux et économiques de GRTgaz du 14 novembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 19/08/2019
Accord collectif à durée déterminée et transitoire relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à GRTgaz
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 13/12/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation de l'élection des membres du comité social et économique central de GRTGAZ SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 31/01/2020
accord relatif aux avancement au choix 2020 à GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 24/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES ET JOURNEES DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A GRTgaz SA DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 16/06/2020
accord relatif aux conditions d’accès et d’utilisation des systèmes d’informations et des communications électroniques par les organisations syndicales ayant constitué une section syndicale et les représentants du personnel de GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 16/06/2020
ACCORD RELATIF AU PARCOURS DES SALARIES DE GRTgaz SA CONSACRANT AU MOINS 30, 50 OU 100% DE LEUR TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF À L'EXERCICE DE MANDATS REPRESENTATIFS ET/OU SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 17/12/2020
Accord transitoire relatif au télétravail régulier au sein de GRTgaz pour la période du 1er janvier au 30 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 01/12/2020
Accord relatif au temps de travail à la Direction des Projets et de l'Ingénierie
ACCORD