Accords d'entreprise : Transports par conduites

Accord d'entreprise GRTGAZ 23/11/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT APPLICABLES AU SEIN DE LA DIRECTION INGENIERIE DE LA SOCIETE GRTgaz
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 15/12/2017
Accord relatif au calendrier du processus d'information et consultation des Institutions Représentatives du Personnel sur le projet de des Institutions Représentatives du Personnel sur le projet
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 12/12/2017
Accord sur la mise en place d'une prime compensatoire «sociale» exceptionnelle pour les remboursements des frais de déplacements tels que visés par la Pers 793 inférieurs à 1000€ en 2017 à
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 12/12/2017
Accord sur la mise en place d'une prime compensatoire «sociale» pour les remboursementsdes frais de déplacements tels que visés par la Pers 793 à compter du 1 janvier 2018 à GRTgaz
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 29/01/2018
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DU PROCESSUS D'INFORMATION ET CONSULTATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUR LE PROJET DE DEMENAGEMENT DU RICE (SITE DU LANDY)
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 08/02/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DE L'INDEMNITE DE GRANS REMPLACEMENTS ET A LA REMUNERATION DE LA CONTRAINTE APPLICABLE AU SEIN DE LA DIRECTIONDES OPERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 22/01/2018
ACCORD RELATIF A L'AIDE INDIVIDUALISEE AU LOGEMENT AINSI QU'A L'ENCOURAGEMENT DE LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE AU SEIN DE GRTGAZ SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 18/06/2018
accord relatf au télétravail occasionnel à GRTgaz
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 28/09/2018
Accord relatif au calendrier de consultation des Institutions Représentatives du Personnel sur le Projet de regroupement de la Direction des Projets et de la Direction de l’Ingénierie
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 25/01/2019
Avenant n°3 à l’Accord de Groupe partiel relatif au Compte Épargne Temps du 3 octobre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 20/12/2018
Accord sur les avancements au choix 2019 à GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 28/02/2019
accord de méthode relatif à la mise en place des nouvelles IRP issues de l'ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 et de l'ordonnance n°2017-1718 du 20 décembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 11/03/2019
Négociation d'un accord à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle au titre de 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 11/06/2019
Accord GRTgaz SA en faveur de l'intégration et pour l'égalite des chances tout au long de la vie professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 01/07/2019
Accord relatif au cadre de mise en place des CSE et du CSE Central au sein de GRTgaz SA et à leurs prérogatives
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 26/07/2019
Accord relatif au droit syndical au sein de GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 10/07/2019
accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections des comités sociaux et économiques de GRTgaz du 14 novembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 19/08/2019
Accord collectif à durée déterminée et transitoire relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à GRTgaz
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 13/12/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation de l'élection des membres du comité social et économique central de GRTGAZ SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 11/06/2019
Accord GRTgaz SA en faveur de l'intégration et pour l'égalite des chances tout au long de la vie professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 31/01/2020
accord relatif aux avancement au choix 2020 à GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 24/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES ET JOURNEES DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A GRTgaz SA DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 16/06/2020
accord relatif aux conditions d’accès et d’utilisation des systèmes d’informations et des communications électroniques par les organisations syndicales ayant constitué une section syndicale et les représentants du personnel de GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 16/06/2020
ACCORD RELATIF AU PARCOURS DES SALARIES DE GRTgaz SA CONSACRANT AU MOINS 30, 50 OU 100% DE LEUR TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF À L'EXERCICE DE MANDATS REPRESENTATIFS ET/OU SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 17/12/2020
Accord transitoire relatif au télétravail régulier au sein de GRTgaz pour la période du 1er janvier au 30 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 01/12/2020
Accord relatif au temps de travail à la Direction des Projets et de l'Ingénierie
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 25/01/2021
Avenant n°4 à l'accord local sur le temps de travail du siège social du GRTgaz du 31 mars 2006
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 18/02/2021
ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS ENTRE SALARIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise GRTgaz SA 03/07/2020
Avenant n°1 de révision de l’Accord relatif au télétravail au sein de GRTgaz signé le 3 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 24/05/2018
Protocole d'accord sur l'horaire variable et sur les différentes composantes liées au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 24/05/2018
Protocole d'accord relatif au fonctionnement des IRP et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 08/03/2019
Avenant au protocole d'accord sur le régime de prévoyance : décés-incapacité-invalidité
AVENANT

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 11/10/2019
Accord sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN 09/01/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN 19/03/2019
Accord sur les modalités d'attribution de la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN 11/01/2019
Accord de fin de grève et de reprise du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN 19/02/2019
Accord sur la publication des accords des 9 et 11 janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN 19/02/2019
Avenant accord RTT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN 19/03/2019
Accord relatif aux augmentations de salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MAHORAISE DE STOCKAGE DEPRODUI 28/03/2018
NAO 2018/02
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MAHORAISE DE STOCKAGE DEPRODUI 28/03/2018
protocole d'accord sur l'amenagement et l'organisation du temps de travail n°3/2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 31/05/2018
Accord Groupe relatif à la promotion de l'usage du gaz et au bilan environnemental positif
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 17/10/2018
Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mobilité géographique dans le cadre du projet ACE Opérations
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 12/10/2018
Avenant n°1 relatif à l'accord d'adoption de la CCNIP du 26 avril 2011
AVENANT

Accord d'entreprise TEREGA 31/01/2019
Accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 04/03/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 27/03/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social au sein de Terega SA
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 18/04/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 27/01/2020
Accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 26/05/2020
Protocole relatif à l'aménagement sur l'organisation du travail des salariés postés - situation de crise relative à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 12/06/2020
ACCORD DE GROUPE RELATIF À L’ORGANISATION, AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ET AUX MODALITÉS D’EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA REPRISE D'ACTIVITÉ EN CONTEXTE PANDÉMIQUE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 10/07/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE L’USAGE DU GAZ ET AU BILAN ENVIRONNEMENTAL POSITIF
AVENANT

Accord d'entreprise TEREGA 06/01/2021
Accord relatif à l'aménagement du travail posté dans le contexte de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 06/01/2021
accord de groupe relatif à l’organisation, aux conditions de travail et aux modalités d’exercice du dialogue social en contexte pandémique de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 27/01/2021
Accord salarial 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TIGF 14/12/2017
AVENANT ACCORD PREVOYANCE LOURDE
AVENANT

Accord d'entreprise TIGF 23/01/2018
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANC 16/10/2017
AVENANT 1 A L'ACCORD COMPLEMANTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORT ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANC 19/01/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANC 08/03/2018
ACCORD INSERTION ET EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANC 08/03/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD