Accords d'entreprise : Transports par conduites

Accord d'entreprise GRTGAZ 25/01/2021
Avenant n°4 à l'accord local sur le temps de travail du siège social du GRTgaz du 31 mars 2006
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 18/02/2021
ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS ENTRE SALARIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 18/02/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 28/01/2021
Accord relatif au temps de Travail ÉTABLISSEMENT DOMAINE PERFORMANCE INDUSTRIELLE ET TECHNOLOGIES NOUVELLES
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 31/03/2021
l’accord sur les mesures sociales mises en place dans le cadre du transfert des salariés du site de Timbaud vers les sites Cityzen/Clever/Sibelius
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 03/06/2021
Accord portant sur les nouvelles modalités de travail au sein de GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 25/11/2021
Accord relatif au calendrier du processus d’information et consultation des Institutions Représentatives du Personnel de GRTgaz sur le projet immobilier de la plaque parisienne Modalités d’information des différentes parties prenantes
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 04/02/2022
Accord GRTgaz SA en faveur de l’intégration et pour l’égalité des chances tout au long de la vie professionnelle des personnes en situation de handicap. sur la période 2022 à 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 27/03/2022
ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES MISES EN PLACE DANS LE CADRE DU DEMENAGEMENT DU SITE DE CLEVER VERS L’UN DES SITES DE BOIS-COLOMBES
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 14/04/2022
Accord Local d’établissement du DPITN relatif à la rémunération de l’astreinte au sein de la Direction du Système d’Information
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 14/04/2022
Accord local d'établissement du DPTIN relatif à la mise en place du Décalage horaire au sein de la Direction du Système d'Information
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 29/06/2022
Avenant de révision n°1 à l’Accord relatif au calendrier d’information et consultation des Institutions Représentatives du Personnel de GRTgaz dans le cadre du projet de réorganisation de GRTgaz
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 29/09/2022
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 29/12/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU CADRE DE MISE EN PLACE DES CSE ET DU CSE CENTRAL AU SEIN DE GRTgaz SA ET A LEURS PREROGATIVES
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 30/01/2023
Accord relatif à la gestion des mandats IRP et Syndicaux au sein de GRTgaz du 1er janvier 2023 jusqu’aux prochaines élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 05/07/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES PRINCIPES RELATIFS A LA COMPOSITION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS SECONDAIRES DU PERSONNEL DES COLLEGES EXECUTION ET MAITRISE A GRTgaz SA
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 05/07/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES PRINCIPES RELATIFS A LA COMPOSITION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SECONDAIRES DU PERSONNEL CADRE A GRTgaz SA
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 07/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE GRTgaz DU 13 NOVEMBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 16/07/2023
ACCORD ALTERNANCE A GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 28/02/2024
Accord relatif à la mise en place d’une mesure collective de complément de rémunération à GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 13/03/2024
Accord relatif au temps de Travail Etablissement Direction Actifs Industriels
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 15/03/2024
Accord d’établissement relatif aux modalités de versement de l’Indemnité de Grand Déplacement au sein de la Direction Actifs Industriels de la société GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 15/03/2024
Accord d’établissement relatif à l’indemnité de la contrainte au sein de la Direction Actifs Industriels de la société GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTgaz 09/11/2023
l’avenant n°2 à l’accord relatif au cadre de mise en place des CSE et du CSE Central au sein de GRTgaz SA et à leurs prérogatives
AVENANT

Accord d'entreprise GRTgaz 22/01/2024
Accord Local d’établissement du Siège Social relatif aux modalités et à la rémunération de l’astreinte d’alerte
ACCORD