Accords d'entreprise : Transports par conduites

Accord d'entreprise SOCIETE MAHORAISE DE STOCKAGE DEPRODUI 28/03/2018
protocole d'accord sur l'amenagement et l'organisation du temps de travail n°3/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 19/09/2023
ACCORD D’ADAPTATION DES DISPOSITIFS DE FIN DE CARRIÈRE ET DE RETRAITE À LA SUITE DE LA RÉFORME DES RETRAITES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 18/10/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL ET À L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 18/10/2023
AVENANT PORTANT RÉVISION DE L’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU CSE À TRAPIL DU 16 JUILLET 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 14/12/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 14/12/2023
Accord relatif à l'octroi d'une seconde prime de partage de la valeur pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 07/10/2025
Accord du 7 octobre 2025 relatif au télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 31/05/2018
Accord Groupe relatif à la promotion de l'usage du gaz et au bilan environnemental positif
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 17/10/2018
Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mobilité géographique dans le cadre du projet ACE Opérations
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 12/10/2018
Avenant n°1 relatif à l'accord d'adoption de la CCNIP du 26 avril 2011
AVENANT

Accord d'entreprise TEREGA 31/01/2019
Accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 04/03/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 27/03/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social au sein de Terega SA
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 18/04/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 27/01/2020
Accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 26/05/2020
Protocole relatif à l'aménagement sur l'organisation du travail des salariés postés - situation de crise relative à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 12/06/2020
ACCORD DE GROUPE RELATIF À L’ORGANISATION, AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ET AUX MODALITÉS D’EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA REPRISE D'ACTIVITÉ EN CONTEXTE PANDÉMIQUE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 10/07/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE L’USAGE DU GAZ ET AU BILAN ENVIRONNEMENTAL POSITIF
AVENANT

Accord d'entreprise TEREGA 06/01/2021
Accord relatif à l'aménagement du travail posté dans le contexte de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 06/01/2021
accord de groupe relatif à l’organisation, aux conditions de travail et aux modalités d’exercice du dialogue social en contexte pandémique de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 27/01/2021
Accord salarial 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TEREGA 26/04/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DU 8 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TEREGA 26/04/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF À L'EMPLOI ET À L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPÉES DU 8 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TEREGA 31/05/2021
Avenant n°2 à l'accord de groupe relatif à la promotion de l’usage du gaz et au bilan environnemental positif du 31 mai 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TEREGA 31/05/2021
Avenant n°4 à l'accord groupe relatif à la prévoyance lourde du 13 mai 2014
AVENANT