Accords d'entreprise : Transports par conduites

Accord d'entreprise GRTGAZ 18/06/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif aux dons de jours de repos entre salariés
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 23/04/2024
Avenant n°1 Accord Temps de Travail de la Direction des Opérations de GRTgazla
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ 29/11/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de GRTgaz SA sur la période 1er janvier 2025 - 31 décembre 2028
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 17/12/2024
Accord GRTgaz SA pour la promotion de l’emploi et l’inclusion des personnes en situation de handicap sur la période 2025 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ 20/12/2024
Accord relatif aux mesures salariales individuelles 2025 à GRTgaz SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRTGAZ - AVT 1 01/04/2022
Avenant n°1 A l’accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de GRTgaz SA sur la période 1er juillet 2020 - 31 décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise GRTGAZ - AVT 3 26/04/2024
Avenant n°3 relatif à la prolongation de l’accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de GRTgaz SA sur la période 1er octobre 2024 – 31 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise GRTgaz 09/02/2024
Avenant N°5 à l’accord local sur le temps de travail du siège social de GRTgaz du 31 mars 2006
AVENANT

Accord d'entreprise GRTgaz SA 03/07/2020
Avenant n°1 de révision de l’Accord relatif au télétravail au sein de GRTgaz signé le 3 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise NATRAN 02/07/2025
Avenant n° 4 consolidé à l’accord relatif au Compte Epargne Temps à NaTran SA
AVENANT

Accord d'entreprise NATRAN 28/07/2025
Avenant N°6 à l’accord local sur le temps de travail du siège social de GRTgaz du 31 mars 2006
AVENANT

Accord d'entreprise NATRAN 07/10/2025
L’Attractivité chez NaTran MOBILITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NATRAN 25/11/2025
Avenant n°1 à l’accord relatif aux mesures salariales individuelles 2025 à NaTran SA
AVENANT

Accord d'entreprise NATRAN 08/01/2026
Accord relatif aux mesures salariales individuelles 2026 à NaTran SA
ACCORD

Accord d'entreprise NATRAN 22/01/2026
L’Attractivité chez NaTran ACCORD MOBILITE TRANSPORTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 08/03/2019
Avenant au protocole d'accord sur le régime de prévoyance : décés-incapacité-invalidité
AVENANT

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 24/05/2018
Protocole d'accord sur l'horaire variable et sur les différentes composantes liées au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 24/05/2018
Protocole d'accord relatif au fonctionnement des IRP et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 11/10/2019
Accord sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 27/07/2021
Accord relatif au télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 30/06/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 14/01/2021
Protocole d'accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 13/01/2021
Protocole d'accord relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 16/12/2021
PROTOCOLE D’ACCORD SALARIAL DU 16 DÉCEMBRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE 16/12/2021
Accord relatif à l'octroi de la prime pouvoir d'achat pour 2022
ACCORD