Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie bois et PVC
SARL DOS SANTOS
Accord d'entreprise SARL DOS SANTOS 25/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SARL DROUOT - RICHET
Accord d'entreprise SARL DROUOT - RICHET 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNITE TRAJET ET LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL ETS PERLOT MENUISERIES
Accord d'entreprise SARL ETS PERLOT MENUISERIES 10/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION DES TRAJETS EN TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET LA SUPPRESSION DE L'INDEMNITE DE TRAJET
ACCORD
SARL ETS TUQUOI
Accord d'entreprise SARL ETS TUQUOI 04/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SARL EXPLOITATION DUVERGE
Accord d'entreprise SARL EXPLOITATION DUVERGE 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE TRAJET ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL F3B GROUP 3BAIES
Accord d'entreprise SARL F3B GROUP 3BAIES 27/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE LA SOCIETE F3B GROUP 3BAIES
ACCORD
SARL FOIS MICHEL
Accord d'entreprise SARL FOIS MICHEL 02/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SARL FOIS Michel RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL GONNORD
Accord d'entreprise SARL GONNORD 02/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SARL HAY ARMAND
Accord d'entreprise SARL HAY ARMAND 22/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL HERVY CHRISTIAN*
Accord d'entreprise SARL HERVY CHRISTIAN* 31/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
SARL JACQUET
Accord d'entreprise SARL JACQUET 01/06/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL JEANJAN PÈRE ET FILS
Accord d'entreprise SARL JEANJAN PÈRE ET FILS 06/05/2021
Accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL JIM AUDINOT
Accord d'entreprise SARL JIM AUDINOT 15/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU CSE
ACCORD
SARL LECORPS AMENAGEMENT
Accord d'entreprise SARL LECORPS AMENAGEMENT 26/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL LEO HUYNEN
Accord d'entreprise SARL LEO HUYNEN 22/10/2019
ACCORD SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LEO HUYNEN 14/09/2023
ACCORD RELATIF A LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LEO HUYNEN 25/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la "semaine des 4 jours"
AVENANT
Accord d'entreprise SARL LEO HUYNEN 24/03/2025
SECOND AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA "SEMAINE DE 4 JOURS"
AVENANT
SARL MARIUZZA
Accord d'entreprise SARL MARIUZZA 29/07/2024
Un accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SARL MARIUZZA 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
SARL MARTIN
Accord d'entreprise SARL MARTIN 30/06/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET
ACCORD
SARL MC BOIS
Accord d'entreprise SARL MC BOIS 19/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SARL MENUISERIE BOUYSSE
Accord d'entreprise SARL MENUISERIE BOUYSSE 06/01/2025
ACCORD D ENTREPRISE INSTITUANT L AUGMENTATION DU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL MENUISERIE RECEVEUR
Accord d'entreprise SARL MENUISERIE RECEVEUR 27/06/2019
Un Accord relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SARL MIROITERIE DU COTENTIN
Accord d'entreprise SARL MIROITERIE DU COTENTIN 22/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits et grands déplacements
ACCORD
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