Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie bois et PVC

Accord d'entreprise SA MENUISERIE G. DUBOIS 25/09/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires, au régime des petits déplacements ainsi qu'aux majorations pour travail exceptionnel de nuit, du dimanche et des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise SA MENUISERIE G. DUBOIS 06/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL 2G CREATIVE 10/06/2021
Accord relatif à la mise en place d'une l'UES et de la mise en œuvre des élections dans l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL AHADO XAVIER 28/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SARL ALTA AMENAGEMENT 29/11/2023
accord collectif sur l'indemnisation du trajet, la prime de nuitée et le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SARL AMENAGEMENT CREATION RENOVATION 09/12/2019
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL ARPANA 02/09/2020
ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BOIS D'ANTAN 24/06/2019
accord entreprise relatif au contingent d'heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BRILLAND 27/09/2019
Un Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de repas, l'indemnité de trajet, contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SARL C.V.E. 22/10/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SARL COLLIAUT ET CIE 01/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SARL CORVEE 30/06/2025
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL COURIVAULT MENUISERIE 06/01/2023
Accord d'entreprise relatif a l'organisation du temps travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DDC SERVICE 30/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DOS SANTOS 25/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DROUOT - RICHET 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNITE TRAJET ET LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL ETS PERLOT MENUISERIES 10/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION DES TRAJETS EN TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET LA SUPPRESSION DE L'INDEMNITE DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise SARL ETS TUQUOI 04/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SARL EXPLOITATION DUVERGE 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE TRAJET ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL F3B GROUP 3BAIES 27/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE LA SOCIETE F3B GROUP 3BAIES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FOIS MICHEL 02/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SARL FOIS Michel RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL GONNORD 02/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SARL HAY ARMAND 22/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL HERVY CHRISTIAN* 31/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SARL JACQUET 01/06/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD