Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie bois et PVC
SARL PINEAU MENUISERIE CHARPENTE
Accord d'entreprise SARL PINEAU MENUISERIE CHARPENTE 23/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL REMI MENUISERIE
Accord d'entreprise SARL REMI MENUISERIE 06/04/2021
Accord d'entreprise relatif au contingent d’heures supplémentaires
ACCORD
SARL TERNOIS POSE
Accord d'entreprise SARL TERNOIS POSE 13/04/2021
ACCORD CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SARL TERNOIS POSE 04/09/2025
Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SARL TROLARD ET BERNARD FRERES
Accord d'entreprise SARL TROLARD ET BERNARD FRERES 28/01/2021
accord d'entreprise sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS BRET PERE ET FILS
Accord d'entreprise SAS BRET PERE ET FILS 26/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNITE DE TRAJET ET LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS CAEN MENUISERIES ISOLATIONS
Accord d'entreprise SAS CAEN MENUISERIES ISOLATIONS 01/12/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL N°2
ACCORD
SAS DUBAS
Accord d'entreprise SAS DUBAS 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SAS ETANDIN
Accord d'entreprise SAS ETANDIN 14/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à organisation des petits déplacements
ACCORD
SAS ETIENNE SEBASTIEN
Accord d'entreprise SAS ETIENNE SEBASTIEN 22/05/2025
PV CSE 16-05-2025
ACCORD
Accord d'entreprise SAS ETIENNE SEBASTIEN 11/07/2025
PV CSE 13/06/2025
ACCORD
Accord d'entreprise SAS ETIENNE SEBASTIEN 12/09/2025
Un Accord sur la Mise en Place d'un Repos Compensateur Equivalent pour les ETAM et CADRES
ACCORD
SAS LEFER
Accord d'entreprise SAS LEFER 22/12/2017
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise LEFER
ACCORD
SAS LES MENUISERIES BERTHAUD
Accord d'entreprise SAS LES MENUISERIES BERTHAUD 18/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SAS MARCENAC
Accord d'entreprise SAS MARCENAC 13/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SAS MENUISERIE DU VAL D AINAN
Accord d'entreprise SAS MENUISERIE DU VAL D AINAN 19/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS MENUISERIE MOREAU
Accord d'entreprise SAS MENUISERIE MOREAU 14/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MENUISERIE MOREAU 29/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AUX REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT ET CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS MENUISERIES BOIS CONCEPT
Accord d'entreprise SAS MENUISERIES BOIS CONCEPT 26/02/2024
Accord relatif au cotingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS MOUILLERON
Accord d'entreprise SAS MOUILLERON 23/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et aux indemnités de trajet
ACCORD
SAS PERRAULT FRERES
Accord d'entreprise SAS PERRAULT FRERES 20/07/2018
LA VALORISATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
SASU MENUISERIE MAIRE
Accord d'entreprise SASU MENUISERIE MAIRE 30/06/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
SAVOURET
Accord d'entreprise SAVOURET 04/03/2024
Accord sur la modulation du temps de travail
ACCORD
SBE RENOVATION
Accord d'entreprise SBE RENOVATION 28/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
SBL
Accord d'entreprise SBL 20/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
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