Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie bois et PVC

Accord d'entreprise SBL 28/02/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SBL 14/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SBL 28/02/2019
negociations annuelles oblogatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SBL 25/10/2019
ACCORD DU 25 OCTOBRE 2019 SUR LA RECUPERATION DES COMPTEURS DE MODULATION 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SBL 22/01/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SBL 23/02/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SBL 31/03/2022
ACCORD SUR LA REVISION DES CLASSIFICATIONS CONVENTIONNELLES DES METIERS DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SBL 31/05/2022
négociations annuelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIB 20/01/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIB (NAO 2021) 22/12/2020
Accord de Négociation annuelle obligatoire Sedib 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIB (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 21/12/2023
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'entreprise SEDIB
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIB (NAO 2022) 13/12/2021
Accord de Négociation annuelle obligatoire Sedib 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIB (NAO 2023) 22/12/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SEDIB 2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIB (NAO 2023-2024) 29/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIB SAS 21/06/2022
Un Accord relatif à la Durée et à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERRURERIE CHAUDRONNERIE MENUISERIE EBEN 16/05/2025
accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CORSE DEVELOPPEMENT 14/04/2021
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 30/05/2022
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 11/05/2022
ACCORD COLLECTIF PROROGATION MANDATS MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 31/05/2022
AVENANT ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME
AVENANT

Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 14/11/2024
AVENANT N°2 À L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 02/09/2022
ACCORD PROTOCOLE PREELECTORAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 28/05/2025
Procès verbal d'accord du 28 mai 2025 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 (portant sur le thème de la rémunération, du temps de travail et du partage de la valeur ajoutée articles L.2242-15 et L.2242-16 du code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise SNED - PLATEAUX PUJOT - DAYDE COUTE 26/04/2021
Accord APLD ARTISAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC D'EXPLOIT DES ETS SCHREIBER ET CI 08/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES AUX INDEMNITÉS DE PETITS DÉPLACEMENT
ACCORD