Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie bois et PVC
SEDIB (NAO 2021)
Accord d'entreprise SEDIB (NAO 2021) 22/12/2020
Accord de Négociation annuelle obligatoire Sedib 2020/2021
ACCORD
SEDIB (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)
Accord d'entreprise SEDIB (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 21/12/2023
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'entreprise SEDIB
ACCORD
SEDIB (NAO 2022)
Accord d'entreprise SEDIB (NAO 2022) 13/12/2021
Accord de Négociation annuelle obligatoire Sedib 2021/2022
ACCORD
SEDIB (NAO 2023)
Accord d'entreprise SEDIB (NAO 2023) 22/12/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SEDIB 2022/2023
ACCORD
SEDIB (NAO 2023-2024)
Accord d'entreprise SEDIB (NAO 2023-2024) 29/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 2024
ACCORD
SEDIB SAS
Accord d'entreprise SEDIB SAS 21/06/2022
Un Accord relatif à la Durée et à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
SERRURERIE CHAUDRONNERIE MENUISERIE EBEN
Accord d'entreprise SERRURERIE CHAUDRONNERIE MENUISERIE EBEN 16/05/2025
accord collectif
ACCORD
SERVICES CORSE DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SERVICES CORSE DEVELOPPEMENT 14/04/2021
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
SIPA MENUISERIES
Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 30/05/2022
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 11/05/2022
ACCORD COLLECTIF PROROGATION MANDATS MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 31/05/2022
AVENANT ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME HOMME
AVENANT
Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 14/11/2024
AVENANT N°2 À L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 02/09/2022
ACCORD PROTOCOLE PREELECTORAL CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SIPA MENUISERIES 28/05/2025
Procès verbal d'accord du 28 mai 2025 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 (portant sur le thème de la rémunération, du temps de travail et du partage de la valeur ajoutée articles L.2242-15 et L.2242-16 du code du travail)
ACCORD
SNED - PLATEAUX PUJOT - DAYDE COUTE
Accord d'entreprise SNED - PLATEAUX PUJOT - DAYDE COUTE 26/04/2021
Accord APLD ARTISAL CSE
ACCORD
SOC D'EXPLOIT DES ETS SCHREIBER ET CI
Accord d'entreprise SOC D'EXPLOIT DES ETS SCHREIBER ET CI 08/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES AUX INDEMNITÉS DE PETITS DÉPLACEMENT
ACCORD
SOC GITEAU
Accord d'entreprise SOC GITEAU 26/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SOC PLANFORET
Accord d'entreprise SOC PLANFORET 23/08/2019
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SOCIETE BOURNEUF
Accord d'entreprise SOCIETE BOURNEUF 19/07/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE BOURNEUF 19/07/2019
Accord d'entreprise relatif aux majorations pour travail exceptionnel de nuit, dimanche, jours fériés
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE BOURNEUF 07/06/2019
Accord Egalité Femmes-Hommes
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS PIERRE RIVAS
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS PIERRE RIVAS 30/08/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE BEL AIR
Accord d'entreprise SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE BEL AIR 25/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SOCIETE DE MENUISERIE ET DE CHARPENTE BOIS
Accord d'entreprise SOCIETE DE MENUISERIE ET DE CHARPENTE BOIS 14/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SOCIETE RAPAUD-DOSQUE
Accord d'entreprise SOCIETE RAPAUD-DOSQUE 15/10/2019
CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES-INDEMNITES DE DEPLACEMENT-MAJORATIONS POUR TRAVAIL EXCEPTIONNEL DE NUIT-DIMANCHE OU JOURS FERIES - DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
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